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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (160)
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Comprend un volume de rapports et un volume d'annexes.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire ; Maurice Ligot, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998La conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires rassemble les représentants des instances des Parlements nationaux chargées des questions européennes et les représentants du Parlement européen. Réunie à Londres en mai 1998[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Présente la réponse apportée par l'Europe aux poblèmes récurrents posés par le naufrage de l'Erika, ainsi que les propositions préconisées par l'Assemblée nationale. Il s'agit aussi de susciter un débat sur la question de la sécurité du transpor[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Bernard Grasset, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Réponses et propositions autour de la question : la professionnalisation des armées et son corollaire, la suspension du service militaire, peuvent-elles avoir pour conséquence inéluctable la disparition des liens entre la nation et son armée ?![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Montre qu'un renforcement du rôle des fonds départementaux doit être envisagé en accroissant leurs ressources par une augmentation des bases écrêtées à leur profit et par des affectations plus favorables aux collectivités défavorisées.![]()
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Le rapport s'intéresse à l'ensemble des aspects nationaux et internationaux de cette lutte. Il propose ainsi de s'opposer aux paradis fiscaux, bancaires et judiciaires et aux régimes fiscaux préférentiels, de renforcer les dispositifs de sanctio[...]![]()
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Martine Lignières-Cassou, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Face à la contraction des budgets militaires, des mutations sont prévisibles. Il faut essayer d'anticiper la crise et non de la subir, notamment en ce qui concerne les entreprises de haute technologie. Un enjeu à la fois industriel et territoria[...]![]()
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Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998La monnaie unique n'est pas une fin en soi; elle doit permettre que la priorité à la croissance économique et la priorité à la lutte contre le chômage soient pleinement mises en oeuvre. Le renforcement des pouvoirs du Conseil économie et finance[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; François Loncle, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Bilan et perspectives des accords de Schengen.![]()
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Quatre années après la suppression des contrôles fixes, qu'en est-il des coopérations instaurées sur la base des dispositions de la Convention ? Le rapport examine la coopération mise en oeuvre dans les régions frontalières françaises, entre les[...]![]()
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En trois parties : L'organisation des sectes, des structures qui assurent l'opacité et la rentabilité d'un phénomène mouvant ; L'influence des sectes, un indéniable poids économique et financier ; Les pratiques sectaires, une fraude très répandue.![]()
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FRANCE, Auteur ; Raymond Forni, Metteur en scène, réalisateur ; Christophe Caresche, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Créée en mai 1999, cette commission d'enquête s'est attachée à rechercher et à analyser les dysfonctionnements qui ont entravé l'action de l'Etat depuis 1993. Le présent rapport fait état des investigations menées afin de comprendre les causes d[...]![]()
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Ce rapport présente une analyse de la situation des services des visas, à l'heure où la tendance à la baisse du budget des Affaires étrangères semble devoir être inversée.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Dresse un panorama de la situation de l'emploi en Europe ; présente les apports, les mesures et les lignes directrices de la stratégie communautaire.![]()
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Robert Galley, Auteur ; Christian Bataille, Auteur | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Travail d'enquête, d'évaluation et d'information.