GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (160)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Paul Quilès, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999L'avenir de l'Alliance suscite des interrogations. L'une des plus fondamentales porte sur les relations que devront établir, à terme, l'Alliance atlantique et l'Union européenne. La première ne peut plus répondre à tous les défis de la sécurité [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Béatrice Marre, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Propose une certain nombre d'amendements à apporter aux propositions de la Commission européenne sur le projet de réforme de la PAC et engage une réflexion pour promouvoir une agriculture européenne plus équilibrée.![]()
texte imprimé
Henri Nallet, Éditeur scientifique | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1997Le rapporteur analyse les procédures juridiques introduites par l'Accord sur la politique sociale annexé au Traité sur l'Union européenne.![]()
texte imprimé
Didier Mathus, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Le paysage audiovisuel américain se trouve aujourd'hui pris sous la double pression de la déréglementation et du progrès technologique, dans le mouvement de concentration capitalistique et de convergence qui caractérise l'ensemble des industrie[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire ; Pierre Brana, Secrétaire ; Roland Blum, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Comment les grands groupes pétroliers influencent-ils les relations internationales ? Comment répondent-ils aux exigences de plus en plus fortes concernant la transparence financière, le respect des normes sociales et environnementales ? Il appa[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Dauge, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Plaidoyer préconisant notamment une clarification des différents acteurs du réseau culturel français à l'étranger et abordant la question difficile de la réforme de l'Etat.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Après avoir souligné les résultats ambigus d'une politique étrangère et de sécurité commune dont l'assise est encore fragile, le rapport présente les impératifs auxquels doit répondre l'Union européenne pour se doter d'une capacité de défense au[...]![]()
texte imprimé
Une étude des voies d'une réforme du mécanisme actuel de cette taxe. Après réflexion, il apparaît que les situations spécifiques de telles ou telles chambres, notamment celles à faible nombre de ressortissants, appellent d'autres types de mesure[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Vuilque, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La validité de l'annexe II à la convention collective du secteur de l'animation ayant été contestée devant les tribunaux, l'élaboration d'un nouveau statut de jeune animateur volontaire stagiaire a été proposé. Ce rapport analyse la portée de ce[...]![]()
texte imprimé
Nicole Bricq, Auteur | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Définit le cadre et les premières orientations qui permettront d'intégrer le souci environnemental dans le système fiscal français.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le sommet de Rio des 28 et 29 juin 1999 a donné un nouvel élan aux échanges entre le Mercosur et l'Union européenne. Ce rapport établit un bilan de la situation des pays des Mercosur et de ses associés après la crise du réal brésilien et expose [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bruno Bourg-Broc, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001L'école est confrontée à l'insécurité. Ce rapport contient quarante propositions visant à améliorer la sécurité à l'école dans les domaines suivants : bâtiments et équipements, personnes, violence.![]()
texte imprimé
Le point sur le problème de l'emploi en relation avec la politique européenne.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Propose trois séries d'actions concrètes pour garantir un accompagnement de qualité, adapter le système de couverture sociale aux caractéristiques du créateur et favoriser l'accès au financement des très petites entreprises.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Durand, Secrétaire ; Jacques Guyard, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Fait suite à une mission d'information qui s'est rendue en Guyane fin 1998 afin d'examiner la création du rectorat et de l'académie de plein exercice séparée des Antilles. Propose des mesures spécifiques, notamment la création de filières de for[...]![]()
texte imprimé
La commission européenne a défini des grandes orientations de réforme dans sa commission Agenda 2000, qu'elle a détaillées dans des propositions de règlement présentées le 18 mars 1998. Elle préconise une concentration thématique, géographique e[...]![]()
texte imprimé
Fait le point sur les actions menées en matière de services publics et sur les progrès restant à réaliser afin de parvenir à une meilleure prise en compte des citoyens.![]()
texte imprimé
Il existe aujourd'hui un consensus pour revitaliser le rail, afin qu'il reprenne à la route une part significative du trafic. Or la Commission européenne lie cet objectif à une ouverture totale des entreprises ferroviaires à la concurrence. Ce r[...]![]()
texte imprimé
Après le rapport du Conseil économique et social qui a souligné les réponses insuffisantes apportées à ce problème, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales a créé une mission d'information chargée de mener une étude compar[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bernard Grasset, Secrétaire ; Charles Cova, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Examine l'état des relations entre le monde militaire et la société civile et analyse les lacunes de la concertation au sein d'une armée en cours de professionnalisation. Propose l'instauration d'un médiateur du personnel militaire et préconise [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000S'il est important que le programme de la présidence française soit débattu en séance publique, il a semblé utile à la Délégation d'intervenir avant que les arbitrages aient été rendus par l'exécutif et de donner son point de vue en amont sur ce[...]![]()
texte imprimé
En application de la nouvelle rédaction de l'article 88-4 de la Constitution, issu de la loi constitutionnelle du 25 janvier 1999, le gouvernement a soumis aux assemblées les trois documents formant le programme de travail de la Commission europ[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1997Des travaux réalisés dans le cadre du projet de loi de finances pour 1998.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Présentation et analyse de la nouvelle loi de finances et de la politique budgétaire.