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Documents disponibles dans la collection (160)
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Au terme d'une description précise de la chronologie du déploiement du dispositif français et de sa contribution à la coalition, ce document évoque aussi les conséquences financières des premiers enseignements opérationnels qui se dégagent de la[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Arnaud Montebourg, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Sous les coups répétés de scandales politico-financiers, la Suisse s'est juridiquement dotée d'un ensemble de mesures spécifiques destinées à lutter contre le blanchiment des capitaux. Mais l'application de la loi se heurte à de nombreuses rétic[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Lellouche, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Face à la mondialisation du marché de l'art, l'Europe présente des signes de fragilité. Le présent rapport en dresse un état des lieux et propose, pour y remédier, un ensemble de mesures d'ordres communautaire et national.![]()
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FRANCE, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (Média Plus 2001-2005).![]()
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Après avoir relevé les carences du contrôle parlementaire dans le domaine de l'évaluation des politiques publiques, la MEC a vu le jour le 3 février 1999. Elle entend bousculer les habitudes de travail du Parlement, en lançant des débats publics[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Forgues, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Examine les graves dysfonctionnements dont sont affectées les Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel, lesquelles sont chargées d'évaluer les aptitudes des personnes handicapées. Propose plusieurs pistes de réformes[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Augustin Bonrepaux, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Dallande, Metteur en scène, réalisateur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000À la suite des réflexions du groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire, la commission des finances crée en son sein, chaque année, une mission d'évaluation et de contrôle dont voici un premier bilan. [...]![]()
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Aborde plusieurs aspects de la gestion des universités : organisation des responsabilités financières, utilisation des outils de gestion, conduite de la politique contractuelle. Formule des propositions autour de trois axes : donner les moyens d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Roland Blum, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Des éléments de réponse aux questions suivantes : faut-il avoir peur de la mondialisation ? Quel type de coopération financière, commerciale, régionale, développer pour promouvoir une mondialisation heureuse ? Quelles réformes mettre en oeuvre p[...]![]()
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Dans ce rapport, B. Marre appelle l'Union européenne à donner à cette conférence, qui lancera un nouveau cycle de négociations commerciales internationales, une impulsion décisive. Il s'agit de faire de l'Organisation mondiale du commerce un org[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Vincent Peillon, Metteur en scène, réalisateur ; Arnaud Montebourg, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000S'attache à démontrer comment le Liechtenstein a délibérément choisi de construire sa prospérité sur le développement des services financiers et, de ce fait, a accepté de devenir un des hauts lieux du blanchiment de l'argent sale. Les résultats [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Vincent Peillon, Metteur en scène, réalisateur ; Arnaud Montebourg, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000S'attache à démontrer comment Monaco, sous protection de la France, a construit sa prospérité sur le développement des services financiers et accepté de devenir un des hauts lieux du blanchiment de l'argent sale. Les résultats politiques de la m[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Arnaud Montebourg, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001S'attache à démontrer, d'une part comment la City de Londres est une place financière qui facilite les opérations suspectes et d'autre part, la bienveillance britannique à l'égard de ses dépendances offshore.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gilles Carrez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La création d'une mission d'information sur les musées se justifiait par l'obsolescence de l'ordonnance provisoire de 1945, la renaissance des musées depuis vingt ans et l'annonce du dépôt d'un nouveau projet de loi. Trois thèmes : définition et[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles de Courson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998![]()
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Identifie les problèmes qui se posent à l'ensemble des mutuelles étudiantes, cerne les mécanismes qui ont pu aboutir aux dérives qu'a connues la MNEF, s'interroge sur la place que peut encore occuper la mutualité étudiante dans un système mutual[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000A pour objet de s'interroger sur la portée qu'il convient d'accorder au retour du Nigeria dans le jeu démocratique international et le rôle que peut jouer la France pour le conforter.![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Boulaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001L'Union européenne a décidé l'ouverture à la concurrence du marché des communications électroniques. Reste à trouver un modèle de régulation.![]()
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Après avoir failli se désintéresser d'un partenariat de quarante ans en raison de l'impuissance de la convention de Lomé à empêcher la marginalisation des pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) face à la mondialisation, l'Union europ[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Rapport écrit à la suite d'une mission de la commission des Affaires étrangères en République fédérale de Yougoslavie et en République de Macédoine, du 30 mars au 4 avril 1998. Analyse des origines de la question du Kosovo, des risques de destab[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Analysant l'ensemble des enjeux liés aux organismes génétiquement modifiés, le rapport recommande la mise en oeuvre de procédures permettant d'apprécier les avantages et les inconvénients de leur introduction. Il préconise l'application d'un mor[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Lefort, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les pays du Sud sont les grands perdants de la mondialisation. A partir de ce bilan, propose des pistes pour un ordre économique international équitable.![]()
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FRANCE, Auteur ; Camille Darsières, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000En avril 1999, l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane a été une nouvelle fois jugée non conforme aux règles de l'OMC par l'organe de règlement des différends de cette organisation. Pour tenir compte des distorsions de co[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Analyse les différentes composantes du prix de l'eau, le fonctionnement du marché ; émet de propositions pour réduire le prix de l'eau, développer un marché plus concurrentiel, renforcer l'information des usagers.![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicole Ameline, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Analyse des grandes orientations de la réglementation applicable depuis trente ans à cette organisation. Le rapport rappelle notamment la diversité humaine et économique du secteur de la pêche et retrace l'évolution et l'issue des négociations e[...]