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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (160)
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Boulard, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1997L'objet de ce rapport d'information sur la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes est d'en faciliter la mise en oeuvre en expliquant son contenu et en exposant la volonté du législateur.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Destot, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Deux ans après les Assises de l'innovation et alors que l'importance de la nouvelle économie apparaît au grand jour, il s'agit de faire le point de la situation en France. Beaucoup des mesures adoptées témoignent de la prise de conscience de l'e[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Comptes rendus de quatre tables rondes organisées en décembre 2000 sur les thèmes de l'évolution de l'offre et la demande en énergie, l'environnement et l'énergie, le futur de la filière nucléaire européenne, la nouvelle organisation économique [...]![]()
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L'Union européenne se dote d'un nouveau programme-cadre fixant les objectifs, les actions et les moyens de la politique de recherche et développement pour la période 1998-2002. Ce 5e PCRD devrait être concentré sur un nombre réduit d'objectifs, [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Quilès, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]![]()
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FRANCE. Assemblée nationale, Auteur ; Michel Vergnier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Rapport examinant la manière dont les pouvoirs publics ont réagi face à l'apparition de l'encéphalopathie spongiforme bovine, maladie venue d'Angleterre depuis plus de dix ans. L'ouvrage fournit également des pistes de réflexion concernant les d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999La construction d'un espace judiciaire européen, voulu par le traité d'Amsterdam, est une priorité pour l'Union. Après avoir rappelé ses acquis et ses insuffisances, l'auteur plaide pour un renforcement de la coopération judiciaire civile et pén[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire ; Gilles Carrez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Depuis la conclusion de l'accord de Nouméa en 1998 et la loi organique qui permet sa mise en oeuvre, l'Etat assure les changements institutionnels et poursuit les efforts en faveur du développement en Nouvelle-Calédonie. L'investissement privé r[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Bernard Raimond, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur le processus d'élargissement de l'Union européenne à la veille de la conférence d'Helsinki. La Commission propose à la fois des assouplissements répondant aux attentes des pays candidats et une plus grande rigueur dans [...]![]()
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Jean-Claude Lefort, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Fruit d'une réflexion sur les relations économiques entre l'Europe et les Etats-Unis, cette étude préliminaire dresse un premier constat de la situation : d'un côté une puissance qui s'affirme, de l'autre une volonté de domination qui se confirme.![]()
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FRANCE, Auteur ; Henri Bertholet, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Rédigé à la suite d'une mission de la commission des Affaires étrangères en Israël et dans les Territoires palestiniens du 13 au 18 septembre 1998.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Le projet de réforme de l'organisation commune de marché (OCM) viti-vinicole répond à la nécessité d'adapter la réglementation communautaire et de tenir compte de l'évolution du marché. Le rapport analyse le projet de réforme de la commission et[...]![]()
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Ce rapport préconise certains ajustements, mais dresse un bilan positif de l'activité de ces postes : ils offrent, à l'image de la DREE dans son ensemble, le visage d'une administration moderne et volontaire. Le réseau de l'expansion économique [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le débat, qui s'est développé sur l'évaluation des plus-values de recettes enregistrées au cours de l'exercice 1999, a conduit le raporteur général de la Commission des finances à présenter de façon précoce un rapport d'information sur les premi[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Migaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Fournit les principaux chiffres concernant les résultats d'exécution du budget 2000, ainsi que leur analyse en terme de recettes comparées aux prévisions, dépenses stabilisées, etc.