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FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Le Guen, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001La technologie du numérique va bouleverser le paysage audiovisuel. Une partie de ce rapport s'attache à définir les conditions de réussite du lancement du numérique terrestre pour le secteur public. L'autre partie traite de l'évolution des chaîn[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Félix Leyzour, Metteur en scène, réalisateur ; Daniel Chevallier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Le présent rapport, et les comptes-rendus des auditions et des forums qui lui sont annexés, fait le tour de la question sanitaire de la filière alimentaire en France : alimentation des animaux, génie génétique, production, transformation, condit[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Depuis vingt ans, en France comme en Europe, la croissance du volume des transports, en personnes comme en marchandises, est supérieure à celle du PIB. Ce rythme ne devrait pas se ralentir. Le secteur routier s'est taillé la part du lion de ce m[...]texte imprimé
Pour contribuer à la création d'un monde réellement multipolaire, l'Union européenne a un intérêt stratégique à développer ses relations avec le Mercosur. Dans ce but, Alain Barrau, souhaite que la Commission européenne obtienne, avant le sommet[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gaëtan Gorce, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les progrès de la mondialisation, la mise en place du marché unique européen et de la monnaie commune ainsi que les perspectives de l'élargissement entretiennent l'espoir d'un progrès économique mieux partagé mais aussi les craintes d'un recul d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; François Loncle, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les Quinze ont décidé en juin 1999 d'élaborer une charte des droits fondamentaux afin de consacrer les valeurs et les principes qui forgent leur identité. Ce rapport d'étape évoque les sources d'inspiration du texte, son contenu, la valeur jurid[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Béatrice Marre, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Propose de tirer les leçons de l'échec de Seattle à travers un examen des réformes à entreprendre, à l'Organisation mondiale du commerce d'abord, puis plus largement dans l'architecture des organisations internationales.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999La politique européenne du sport reste largement à concevoir. L'action de l'Union européenne dans ce domaine reste éparpillée et trop marquée par une conception purement économique du sport. Elle est confrontée à des enjeux et des défis d'ampleu[...]texte imprimé
Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Daniel, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Premier rapport de la délégation instituée par la loi d'orientation et d'aménagement durable du territoire du 25 juin 1999. Les contrats de plan Etat-régions pour 2000-2006 ont été signés début 2000. Le point sur les défis à relever. Conditions [...]