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Une synthèse claire et à jour qui vise à aider le consommateur. Au-delà des applications traditionnelles, ce guide prend en compte toutes les diversifications, aussi bien au titre des contrats individuels que des régimes collectifs et des régime[...]
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Guide juridique destiné au président d'une société de chasse : gérer son territoire, conclure des baux de chasse, organiser l'exercice de la chasse, indemniser pour les dégâts, contrôler ses chasseurs, obtenir des financements, etc.
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Une approche par objectifs de la gestion patrimoniale courante : gérer sa trésorerie, investir en France ou à l'étranger, acquérir des objets de valeur, transmettre son patrimoine. Des montages particuliers sont étudiés pour les gros investisseu[...]
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Approche de tous les contrats, définitifs ou non, qui peuvent être rédigés par des professionnels ou des particuliers, et qui engagent les contractants, soit totalement, soit sous condition.
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Présente la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers, en vigueur depuis le 1er août 1995 et applicable aux procédures en cours, issue de la loi n°95-125 du 8 février 1995 et du décret n°95-660 du 9 mai 1995.
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Conseils et données pratiques mises à jour : tables sur les majorations et leurs taux, barêmes des impôts directs sur les rentes, tarifs, coefficient de raccordement, formules d'indexation, de contrats, de clauses d'échelle mobile, de majoration...
