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Staempfli
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Tente de démontrer que malgré l'absence d'un droit des groupes, l'ordre juridique suisse contient en réalité une panoplie de moyens de droit qui permettent d'appréhender les groupes et de régler de manière relativement adéquate les conséquences [...]texte imprimé
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Maurice Aubert, Auteur ; Jean-Philippe Kernen, Auteur ; Herbert Schonle, Auteur | Berne : Staempfli | 1982texte imprimé
S'emploie à analyser le droit agraire suisse. Ce volume traite plus spécifiquement de l'historique de ce droit, de ses fondements constitutionnels et étudie la loi fédérale sur l'agriculture et la quarantaine d'ordonnances en dépendant. Examine [...]texte imprimé
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Christine Kaddous, Éditeur scientifique ; Fabrice Picod, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2006Outre le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, ce recueil comprend des textes consolidés du traité de Nice et de l'élargissement à 25 à propos de la libre circulation des personnes et des marchandises, d[...]texte imprimé
Christine Kaddous, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GENÈVE, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2004Outre le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, ce recueil comprend des textes consolidés du Traité de Nice et de l'élargissement à 25 à propos de la libre circulation des personnes et des marchandises, d[...]