GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Staempfli
localisé à :
Berne
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (82)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Henri Deschenaux, Auteur ; Paul-Henri Steinauer, Auteur | Berne : Staempfli | Précis de droit | 1986![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
D'importantes modifications ont été apportés aux dispositions légales en matière de pourvoi en nullité, en droit suisse (art. 268 ss PPF) par la loi du 23 juin 2000. Cet ouvrage se propose d'exposer de manière succincte et systématique la législ[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
JOURNÉES PÉNITENTIAIRES DE FRIBOURG (2002), Auteur | Berne : Staempfli | Criminalité, justice et sanctions | 2003Présente des réflexions sur l'avenir, la place, et le rôle que la société entend confier aux professionnels chargés de la mise en application des sanctions pénales. Ces contibutions ont été placées sous la double perspective des incidences de la[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Jérôme Jaquier, Auteur ; UNIVERSITÉ DE NEUCHâTEL, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | Collection du Centre international d'étude du sport | 2004Analyse le caractère juridique des règles autonomes des organisations sportives suisses (la compétence de l'autorité qui les émet, leur effectivité et leur caractère général). Etudie les rapports entre les ordres juridiques sportifs et étatiques[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Une présentation de la matière destinée aux étudiants et aux praticiens. Met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations et contient une analyse détaillée de certaines responsabilités du code civil. Traite également des[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Après avoir rappelé les étapes de l'unification de marché européen, traite de la responsabilité du fait des produits (RC produits) et de la responsabilité des prestataires de services (RC services) pour l'entreprise dans l'Europe actuelle, puis [...]