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Liste des comptes applicables aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat. Liste fixée par l'arrêté du 6 juin 2000 et comp[...]texte imprimé
Liste des comptes applicables en 2003 aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat.texte imprimé
Liste des comptes applicables aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat. Liste fixée par l'arrêté du 6 juin 2000 et comp[...]texte imprimé
Liste des comptes applicables au 1er janvier 2007 aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat.texte imprimé
Liste des comptes applicables au 1er janvier 2006 aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat.texte imprimé
Rennes : Ed. ENSP 2004Liste des comptes applicables au 1er janvier 2004 aux établissements sociaux et médico-sociaux publics communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux, avec des modèles de bilan et compte de résultat.texte imprimé
Liste intégrale des comptes applicables aux établissements sociaux et médico-sociaux gérés par des organismes privés.texte imprimé
Présente la nomenclature budgétaire et comptable applicable au 1er janvier 2005 aux établissements publics de santé et aux établissements privés financés par dotation globale, la nomenclature budgétaire et comptable des budgets annexes des établ[...]texte imprimé
Présente la nomenclature budgétaire et comptable applicable au 1er janvier 2004 aux établissements publics de santé et aux établissements privés financés par dotation globale, la nomenclature budgétaire et comptable des budgets annexes des établ[...]texte imprimé
Présente la nomenclature budgétaire et comptable applicable en 2003 aux établissements publics de santé et aux établissements privés financés par dotation globale, la nomenclature budgétaire et comptable des budgets annexes des établissements pu[...]texte imprimé
Présente la nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé et aux établissements privés financés par dotation globale, la nomenclature budgétaire et comptable des budgets annexes des établissements publics de[...]texte imprimé
Présente la nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé et aux établissements privés financés par dotation globale et la nomenclature budgétaire et comptable des budgets annexes des établissements publics [...]texte imprimé
Présentation de la nomenclature budgétaire et comptable applicable au 1er janvier 2007 aux établissements publics de santé et aux établissements de santé privés, de la nomenclature budgétaire et comptable des comptes de résultat prévisionnels an[...]texte imprimé
Présentation de la nomenclature budgétaire et comptable applicable au 1er janvier 2006 aux établissements publics de santé et aux établissements de santé privés, de la nomenclature budgétaire et comptable des comptes de résultat prévisionnels an[...]texte imprimé
Propose d'évaluer les effets et les conséquences de la loi sur l'exclusion sociale du 29 juillet 1998, en souligne les bienfaits, les manques, les obstacles à surmonter et les orientations nouvelles qui devront être menées.