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Jean Derruppé, Auteur ; Jacques Lafond, Auteur ; Béatrice Vial-Pedroletti, Auteur | Paris : Litec | Codes oranges | 2001Présente les textes relatifs aux baux d'habitation, aux baux professionnels et commerciaux.
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Gérard Coscas, Éditeur scientifique ; Thierry Forschbach, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1995L'appel public à l'épargne et offre au public, les obligations d'information des sociétés cotées ou faisant appel public à l'épargne, les assemblées d'actionnaires des sociétés ouvertes au public, la gestion des sociétés cotées et leur contrôle,[...]
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Textes à jour au 20 avril.
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Jean-Yves Vincent, Éditeur scientifique ; Michel de Villiers, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 2001Textes mis à jour au 1er décembre 2001.
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La codification des textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résulte de deux décrets (n°77-392 et n°77-393 du 28 mars 1977), publiés au $$Journal officiel$$ du 14 avril 1977, le premier concernant les textes législatifs, l[...]
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La codification des textes relatifs à l'expropriation pour cause d'utilité publique résulte de deux décrets du 28 mars 1977, le premier concernant les textes législatifs, le second les textes réglementaires.
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François Llorens, Éditeur scientifique ; Pierre Soler-Couteaux, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1999Textes à jour au 1er mars 1999.
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Joël Rideau, Éditeur scientifique ; Fabrice Picod, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 2002Contient les procédures établies par les traités constitutifs des Communautés européennes et la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale.
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Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1998Edition mise à jour au 1er novembre 1997.
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Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 2000Edition mise à jour au 1er novembre 1999.
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Fernand Bouyssou, Éditeur scientifique ; Jean Hugot, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1994Textes à jour au 1er mai 1994.
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Cet ouvrage permet une lecture pratique de la loi de modernisation des activités financières. L'accent est mis sur les conséquences de cette loi sur les dispositions régissant le régime des bourses de valeurs mobilières.
