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Pascal Jan, Auteur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2005Une présentation exhaustive de la structure et des pouvoirs de l'Assemblée nationale et du Sénat tels qu'ils sont définis par les institutions de la Ve République. Rappelle les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme en[...]
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Pascal Jan, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Philippe Roy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ellipses | 1997Premier du genre, cet ouvrage reposant sur un questionnaire adressé à l'ensemble de la représentation nationale (députés et sénateurs), se veut la base d'ouvertures et de publications scientifiques sur ce champ d'études.
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175 QCM corrigés et commentés sur les thèmes suivants : Etat et Constitution, souveraineté et séparation des pouvoirs, démocratie, régimes politiques étrangers, histoire constitutionnelle française (1789-1958), Constitution de la Ve République, [...]
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Expose les fondements politiques et constitutionnels de l'organisation administrative. Présente les modifications du système administratif français intervenues ces dernières années, ainsi que la réforme du 28 mars 2003, nouvelle étape dans la dé[...]
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Après avoir exposé les fondements politiques et constitutionnels de l'organisation administrative, l'auteur présente les bouleversements qui ont touché le système administratif français ces dernières années et traite de la réforme du 28 mars 200[...]
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Outil d'auto-évaluation sur les institutions administratives françaises. Fait le point sur les données historiques et constitutionnelles, l'administration centrale et déconcentrée, les autorités administratives indépendantes, la démocratie, les [...]
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Entend faire le point sur des questions essentielles telles que : la crise du Parlement, une réalité ou une analyse dépassée ? Le Sénat est-il menacé ? L'interdiction du cumul des mandats constitue-t-elle un préalable à une revalorisation du tra[...]
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Étudie la procédure suivie devant le Conseil constitutionnel, explique les particularités du régimes de certains recours, tels les recours en constitutionnalité, montre les insuffisances procédurales et définit les réformes qu'il reste à entrepr[...]
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Pascal Jan, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1999Aborde ce thème d'un point de vue procédural, s'interroge sur les aménagements nécessaires de la procédure et donne des éléments de réponse à l'opportunité de l'introduction de la question préjudicielle de constitutionnalité dans notre droit.
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Complément des enseignements magistraux et des manuels de droit constitutionnel et institutions politiques, cet ouvrage constitue une aide à la préparation des travaux dirigés. Un commentaire synthétique introduit chaque texte de façon à éclaire[...]
