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Destiné aux néophytes comme aux professionnels, ce guide donne les réponse aux questions juridiques et fiscales soulevées par la législation régissant le domaine de l'art.
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Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au contentieux prud'homal classés par ordre alphabétique.
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Ce code au format d'un agenda de poche contient la partie législative du code de la propriété intellectuelle et une table des matières.
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Les informations à connaître pour gérer les contrats de travail, du recrutement jusqu'à la résiliation.
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La Défense nationale dispose de prérogatives dans le Code de la propriété intellectuelle dont les modalités pratiques et les conséquences qui y sont inhérentes sont souvent méconnues. Cet ouvrage regroupe un historique de ce droit, une présentat[...]
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Analyse des infractions relatives aux relations individuelles ou collectives de travail et des infractions de droit commun commises au préjudice de l'entreprise.
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Les procédures et la législation qui règlent les pratiques anticoncurrentielles.
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Le mode d'emploi du Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS).
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Quelles sont les précautions à prendre lors une procédure de licenciement ?
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Mode d'emploi des prud'hommes accompagné de nombreux modèles et tableaux. Un guide de fonctionnement du procès prud'homal.
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Informe sur les différents contentieux pouvant opposer une personne physique aux organismes de Sécurité Sociale, de la COTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel), du ministère des anciens combattants, et de l'i[...]
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Un cadre complet de la législation qui concerne la photographie : droit d'auteur, photographie et respect de la vie privée, régime fiscal et social des photographes. Ce cadre est enrichi par une présentation de la législation des Etats-Unis et d[...]
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Une présentation des différentes étapes d'un plan social.
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Les acteurs de la protection pénale de la propriété intellectuelle, la répression des crimes et délits de droit commun contre le patrimoine intellectuel de l'entreprise et la répression de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.
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Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au domaine de la preuve en matière de contrefaçon.
