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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (9)
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Pascale Desjonquères, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1997S'adresse à tous ceux qui participent directement ou indirectement à des activités littéraires ou artistiques (auteurs, artistes-interprètes, éditeurs, entrepreneurs de spectacles ou producteurs). Intègre la jurisprudence récente et aborde les r[...]![]()
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Alain Anglaret, Auteur ; Léo Anselme, Auteur ; David Berthelot, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1996Rassemble une somme de connaissances et d'outils adaptés aux singularités de l'entreprise culturelle. Puis, propose au lecteur des stratégies d'accompagnement au service d'une démarche artistique.![]()
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Thierry Lucas, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1999Aborde les métiers et les pratiques de l'édition, selon que l'on soit auteur (quel statut, quel contrat, comment être publié) ou éditeur (relations avec les auteurs, les imprimeurs, etc.).![]()
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Louis Perret, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1996Outil pratique de travail pour les professionnels de la comptabilité, les responsables d'entreprises culturelles et associations loi 1901. Modalités d'application du plan comptable professionnel du spectacle et des activités d'action culturelle.![]()
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Jean-Louis Patheiron, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 2002Grâce à des outils directement applicables, les aspects juridiques des situations propres à l'emploi culturel sont ainsi traités : conventions collectives et leurs caractéristiques, accords d'entreprise, négociations collectives, modèles de cont[...]![]()
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Rappelle les dispositions générales (les impôts et les taxes, régimes d'imposition, contrôles...) et développe largement les règles spécifiques et particulières liées au statut juridique (association, SCOP, société en participation, SARL, etc.) [...]![]()
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Michel Magnien, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1993![]()
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Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1993Toutes les modalités et les conséquences d'une action de mécénat culturel et d'un contrat de parrainage ou sponsoring.![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1993Comment faire une demande de subvention? A qui s'adresser? Une collectivité locale peut-elle refuser de renouveler une subvention? Peut-elle imposer certaines obligations en contrepartie du versement d'une subvention?