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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (154)
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FRANCE, Auteur ; Louis-Ferdinand de Rocca-Serra, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2000, l'évolution des crédits inscrits aux chapitres 37-94 sur les dépenses éventuelles et 37-95 sur les dépenses accidentelles du budget des charges communes a ammené le rapporteur à enquêter s[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Présente des éclairages sur les perspectives de retour au plein emploi, en s'appuyant notamment sur des travaux de simulation macroéconomique.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Nachbar, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme.![]()
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François Blaizot, Secrétaire ; Michel Dreyfus-Schmidt, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Fait le point sur les enjeux économiques et sur les conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire et très contagieux, et sur les différentes stratégies pour y remédier. La mission d'information a été créée par le Sénat le 19 avril 2001 afin [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Fait le point sur les enjeux économiques et sur les conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire et très contagieux, et sur les différentes stratégies pour y remédier. La mission d'information a été créée par le Sénat le 19 avril 2001 afin [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Enjeux et conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire.![]()
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La poste, opérateur public de service public, face à l'évolution technique ; transformation du paysage postal européen.![]()
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Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pou[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Créée au début des années 60, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Elle apparaît, dans le domaine agro-alimentaire, comme un des principaux carrefours où doivent se concilier l'imp[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Francis Grignon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises, rédigé après six mois d'enquête ; les causes du retard français sont mises en lumière et des réformes sont proposées pour rattraper ce retard. Ce rapport met aus[...]![]()
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Jean-Jacques Hyest, Secrétaire ; Paul Loridant, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Devant l'asphyxie du dispositif de traitement du surendettement, le groupe de travail préconise une adaptation des procédures actuelles, assortie de garanties destinées à éviter les abus, pour traiter les situations les plus désespérées. Il soul[...]![]()
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Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du systèmes danois sont très différentes de celles qui existent en France. Ce rapport présente les principales observations formulées à la suite [...]