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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE. Etude des liens entre l'emploi, le coût du travail et le f[...]texte imprimé
Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE, apportant des indications sur la croissance, l'emploi, le [...]texte imprimé
Contient une présentation de la proposition de programme en cours de négociation et tente de dégager des orientations pour améliorer l'efficacité d'une politique dont l'utilité est incontestable.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Barnier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente les outils dont disposera l'Europe de demain au moment où le débat sur la défense s'inscrit à l'ordre du jour des Quinze.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Dinah Derycke, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les mutations en cours dans le monde postal tendent à susciter interrogations et incertitudes quant à l'avenir des formes d'exercice des métiers traditionnels de la poste en France et des conditions de mise en oeuvre de ses missions de service p[...]texte imprimé
Une étude relative à l'incidence des charges fiscales et sociales sur la localisation d'activité.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Explore cinq grands axes de réforme du système financier international : réforme des organisations internationales, sensibilisation des acteurs financiers privés dans leur prise de risques, modernisation du contrôle prudentiel externe des instit[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997texte imprimé
Quelles séquelles aura laissées la dernière récession? Le potentiel de croissance de l'économie française en sort-il renforcé ou amoindri? La reprise en cours sera-t-elle durable? Telles sont quelques-unes des questions soulevées par ce rapport.texte imprimé
Des propositions pour que les malades puissent bénéficier, dès l'annonce de leur maladie, d'une prise en charge adaptée et continue qui s'intégrera dans les traitements entrepris.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Mercier, Auteur ; Jean-Paul Delevoye, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Examine en détail la décentralisation et l'efficacité de l'action publique. Préconise des mesures en faveur d'une vigoureuse relance de la décentralisation afin de construire une véritable République territoriale.texte imprimé
Après avoir envoyé une délégation en Macédoine et en Albanie les 14 et 15 mai 1999, la commission sénatoriale des affaires étrangères a souhaité amorcer, dès la conclusion de l'accord ouvrant la voie à un processus de règlement nécessairement lo[...]texte imprimé
De cette étude du Sénat, il ressort que notre système de soins en France évalue mal et ne traite pas bien la douleur et que la formation, l'information, la législation et la réglementation sont inadaptées. Pour remédier à cela, la commission des[...]