GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (154)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelle[...]![]()
texte imprimé
Réflexions et projections sur le projet gouvernemental de création de la taxe générale sur les activités polluantes, qui, étendue aux redevances des agences de l'eau, les remplacerait. Cela peut aboutir à centraliser et à budgétiser la totalité [...]![]()
texte imprimé
Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où [...]![]()
texte imprimé
Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Traite du Conseil européen de Nice du 9 décembre 2000 qui réforme certaines institutions de l'Union européenne : la Commission européenne, le Conseil européen, la Cour de justice, le Parlement européen, et redéfinit le régime des coopérations re[...]![]()
texte imprimé
Description et propositions sur le problème de la révolution génétique apportée par les aliments transgéniques, dans l'agriculture et la société.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Raisons du retard dans la transposition des directives communautaires en France et propositions pour améliorer cette situation. Les performances italiennes en la matière sont données en exemple.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Retrace l'activité des membres de la délégation ainsi que les principaux événements dont cette assemblée a été le cadre au cours de la session de 1996.![]()
texte imprimé
Retrace l'activité des membres de la délégation française, composée de 12 sénateurs (6 titulaires, 6 suppléants) et de 24 députés (12 titulaires, 12 suppléants), à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des quatre parties de l[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre André, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000A quoi servent les contrats de plan Etat-régions ? L'influence réelle de cette procédure sur la décision publique, la dépense publique et l'évaluation des politiques publiques. Les liens avec la décentralisation. Les attentes et les points de vu[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Fauchon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Réflexions autour d'une uniformisation des services publics en Europe.