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Documents disponibles dans la collection (154)
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A partir d'une analyse des principales évolutions qui affectent la communication audiovisuelle dans ses différentes dimensions, ce rapport tente de dessiner certaines pistes qu'il sera loisible au législateur d'emprunter, en fonction des choix p[...]![]()
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Michel Caldaguès, Secrétaire ; André Boyer, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Etudie le rôle stratégique de la force terrestre (Eurofor) et de la force maritime (Euromarfor) en Méditerranée.![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les Quinze ont accepté de renforcer progressivement leur coopération en matière d'immigration et franchi un pas important en transférant une partie de leurs compétences aux institutions de Bruxelles. Mais l'Union européenne dispose-t-elle du cad[...]![]()
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En 17 ans, la part de cette dette a été multipliée par plus de deux. Elle représente aujourd'hui plus de deux fois le revenu annuel de chaque Français. Un rapport qui tire les enseignements du passé.![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicolas About, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire ; Gérard Dériot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport du Sénat concernant l'utilisation des farines animales, considérées comme le vecteur de propagation de l'encéphalopathie spongiforme bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Cornu, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.![]()
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A la suite de la victoire du Parti Québécois de M. Jacques Parizeau aux élections du 12 septembre 1994, l'année 1995 verra-t-elle le Québec accéder à la souveraineté? La volonté des souverainistes d'organiser un référendum d'autodétermination fa[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Nelly Olin, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Dans un contexte d'échanges internationaux, la croissance économique est largement conditionnée par le développement de ses réseaux de communications. Un rapport s'imposait, il fait le point sur le financement, la fiscalité, les règles de tarifi[...]![]()
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Face aux insuffisances à combler dans la lutte contre le cancer, ce rapport évalue les financement et l'organisation de la politique de la lutte contre le cancer et formule des propositions d'amélioration.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente toutes les difficultés auxquelles se heurtent aujourd'hui les Quinze, qu'elles concernent les dépenses ou les ressources de l'Union ou l'épineux problème de la contribution des Etats au budget communautaire.![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jean-Louis Lorrain, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les comptes de la sécurité sociale, le financement des 35 heures, le fonds de réserve des retraites...![]()
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Jacques Chaumont, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000L'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale ou orientale met-il en danger l'équilibre européen, et en particulier ne risque-t-il pas de marginaliser la France. Ce rapport fait le bilan et dégage les perspectives de la coopér[...]![]()
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Jean Huchon, Auteur ; Jean-François Le Grand, Auteur ; Louis Minetti, Auteur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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Dans la perspective de l'examen du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, la commission sénatoriale a effectué des missions dans les départements d'outre-mer en septembre 1999 et en janvier 2000. Il s'agissait de mieux connaître leur situ[...]![]()
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Ce bilan montre qu'en dépit de nombreuses créations d'emplois, le chômage continue à progresser sans que la politique de l'emploi conduite sur place parvienne à l'enrayer. Sur le plan sanitaire, l'insuffisance d'équipement et de personnel de san[...]![]()
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Une étude sur la fiscalité de l'épargne.![]()
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Réévalue la voie indienne du développement à l'aune de l'effondrement économique des nouveaux dragons et montre que le pays apparaît pleinement comme l'autre grande puissance asiatique. Son repositionnement stratégique et l'ouverture progressive[...]![]()
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La déclaration conjointe du président de la République et du Premier ministre français, du chancelier allemand et du Premier ministre du Royaume-Uni du 9 décembre 1997 a tracé la voix d'une industrie aéronautique forte. Le processus indispensabl[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Le traité d'Amsterdam prévoit l'intégration de l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne. Ce rapport analyse le fonctionnement de l'acquis de Schengen après la mise en vigueur du nouveau traité ainsi que les dispositions du traité[...]![]()
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L'Iran vit une transition politique dont les élections législatives de 2000 ont constitué une étape cruciale avant l'échéance présidentlelle de 2001. Une délégation sénatoriale a effectué une mission du 14 au 21 avril 2000.![]()
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Bertrand Delanoë, Auteur ; Maurice Lombard, Auteur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1996![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001L'information statistique publique sur l'administration en France n'est pas assez performante. Ce rapport étudie le contexte actuel et propose des solutions pour son amélioration.![]()
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FRANCE, Auteur ; Serge Lepeltier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999S'efforce de répondre aussi simplement que possible aux questions posées par le problème de la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.![]()
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Une information synthétique et complète sur les questions, les débats, les enjeux, les opportunités de l'entrée de la France dans la société de l'information et des axes stratégiques à partir desquels il sera possible de réussir ce pari.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat.![]()
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Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du[...]![]()
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Rapport d'information en trois points rédigé à la suite d'une mission effectuée du 30 septembre au 3 octobre 1999 : les aménagements institutionnels et l'alternance politique ; l'économie, entre performances et pesanteurs, arrimée à l'Europe ; l[...]![]()
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Mission effectuée à l'occasion de la visite du Président de la République au Mexique. Permet de mesurer les transformations politiques en cours à la veille des élections présidentielles de l'an 2000, d'apprécier la modernisation économique malgr[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire ; Joseph Ostermann, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Tente d'apporter de sérieuses nuances à l'affirmation selon laquelle le ministère de l'Emploi souffre d'une pénurie d'effectifs en raison du fort développement de ses missions au cours des dernières années.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national.![]()
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FRANCE, Auteur ; André Dulait, Secrétaire ; André Boyer, Secrétaire ; André Rouvière, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999La Moldavie doit relever 3 gageures : restaurer une intégrité territoriale, diversifier une économie frappée de plein fouet par la crise russe et établir un équilibre entre les influences russe et roumaine. Quel appui la France peut-elle apporte[...]![]()
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FRANCE. Sénat, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Face à la mobilité croissante des hommes, des entreprises et des capitaux, la France est-elle en train de perdre une partie de ses forces vives, ou fait-elle en sorte de tirer le meilleur parti de ses réels atouts ? Ce rapport évalue l'ampleur e[...]![]()
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Une réflexion sur l'incidence de cette réforme qui induit des contraintes pour le personnel, compte tenu de la place déterminante qu'occupaient les appelés dans les forces terrestres jusqu'en 1996.![]()
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FRANCE, Auteur ; Bernard Barbier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE. Etude des liens entre l'emploi, le coût du travail et le f[...]![]()
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Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE, apportant des indications sur la croissance, l'emploi, le [...]![]()
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Contient une présentation de la proposition de programme en cours de négociation et tente de dégager des orientations pour améliorer l'efficacité d'une politique dont l'utilité est incontestable.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Barnier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente les outils dont disposera l'Europe de demain au moment où le débat sur la défense s'inscrit à l'ordre du jour des Quinze.![]()
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FRANCE, Auteur ; Dinah Derycke, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les mutations en cours dans le monde postal tendent à susciter interrogations et incertitudes quant à l'avenir des formes d'exercice des métiers traditionnels de la poste en France et des conditions de mise en oeuvre de ses missions de service p[...]![]()
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Une étude relative à l'incidence des charges fiscales et sociales sur la localisation d'activité.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Explore cinq grands axes de réforme du système financier international : réforme des organisations internationales, sensibilisation des acteurs financiers privés dans leur prise de risques, modernisation du contrôle prudentiel externe des instit[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997