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Documents disponibles dans la collection (154)
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Fait le point sur les enjeux économiques et sur les conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire et très contagieux, et sur les différentes stratégies pour y remédier. La mission d'information a été créée par le Sénat le 19 avril 2001 afin [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Fait le point sur les enjeux économiques et sur les conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire et très contagieux, et sur les différentes stratégies pour y remédier. La mission d'information a été créée par le Sénat le 19 avril 2001 afin [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Enjeux et conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire.![]()
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La poste, opérateur public de service public, face à l'évolution technique ; transformation du paysage postal européen.![]()
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Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pou[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Créée au début des années 60, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Elle apparaît, dans le domaine agro-alimentaire, comme un des principaux carrefours où doivent se concilier l'imp[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Francis Grignon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises, rédigé après six mois d'enquête ; les causes du retard français sont mises en lumière et des réformes sont proposées pour rattraper ce retard. Ce rapport met aus[...]![]()
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Jean-Jacques Hyest, Secrétaire ; Paul Loridant, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Devant l'asphyxie du dispositif de traitement du surendettement, le groupe de travail préconise une adaptation des procédures actuelles, assortie de garanties destinées à éviter les abus, pour traiter les situations les plus désespérées. Il soul[...]![]()
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Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du systèmes danois sont très différentes de celles qui existent en France. Ce rapport présente les principales observations formulées à la suite [...]![]()
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S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelle[...]![]()
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Réflexions et projections sur le projet gouvernemental de création de la taxe générale sur les activités polluantes, qui, étendue aux redevances des agences de l'eau, les remplacerait. Cela peut aboutir à centraliser et à budgétiser la totalité [...]![]()
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Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où [...]![]()
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Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution.![]()
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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Traite du Conseil européen de Nice du 9 décembre 2000 qui réforme certaines institutions de l'Union européenne : la Commission européenne, le Conseil européen, la Cour de justice, le Parlement européen, et redéfinit le régime des coopérations re[...]![]()
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Description et propositions sur le problème de la révolution génétique apportée par les aliments transgéniques, dans l'agriculture et la société.![]()
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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Raisons du retard dans la transposition des directives communautaires en France et propositions pour améliorer cette situation. Les performances italiennes en la matière sont données en exemple.![]()
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Retrace l'activité des membres de la délégation ainsi que les principaux événements dont cette assemblée a été le cadre au cours de la session de 1996.![]()
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Retrace l'activité des membres de la délégation française, composée de 12 sénateurs (6 titulaires, 6 suppléants) et de 24 députés (12 titulaires, 12 suppléants), à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des quatre parties de l[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre André, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000A quoi servent les contrats de plan Etat-régions ? L'influence réelle de cette procédure sur la décision publique, la dépense publique et l'évaluation des politiques publiques. Les liens avec la décentralisation. Les attentes et les points de vu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Fauchon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Réflexions autour d'une uniformisation des services publics en Europe.