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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (154)
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Quelles séquelles aura laissées la dernière récession? Le potentiel de croissance de l'économie française en sort-il renforcé ou amoindri? La reprise en cours sera-t-elle durable? Telles sont quelques-unes des questions soulevées par ce rapport.![]()
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Des propositions pour que les malades puissent bénéficier, dès l'annonce de leur maladie, d'une prise en charge adaptée et continue qui s'intégrera dans les traitements entrepris.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Mercier, Auteur ; Jean-Paul Delevoye, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Examine en détail la décentralisation et l'efficacité de l'action publique. Préconise des mesures en faveur d'une vigoureuse relance de la décentralisation afin de construire une véritable République territoriale.![]()
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Après avoir envoyé une délégation en Macédoine et en Albanie les 14 et 15 mai 1999, la commission sénatoriale des affaires étrangères a souhaité amorcer, dès la conclusion de l'accord ouvrant la voie à un processus de règlement nécessairement lo[...]![]()
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De cette étude du Sénat, il ressort que notre système de soins en France évalue mal et ne traite pas bien la douleur et que la formation, l'information, la législation et la réglementation sont inadaptées. Pour remédier à cela, la commission des[...]![]()
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La conférence intergouvernementale de 1996, prévue par le traité sur l'Union européenne en vue d'objectifs limités, apparaît aujourd'hui comme un rendez-vous majeur, qui devra définir les conditions de fonctionnement d'une Union de plus de vingt[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Jacques Hyest, Metteur en scène, réalisateur ; Guy-Pierre Cabanel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Après cinq mois d'investigations, une soixantaine d'auditions, 28 maisons d'arrêt, centres de détention et maisons centrales visités en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, ce rapport fait un état des lieux des prisons françaises, constate de[...]![]()
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Quelles sont les conditions et les conséquences macroéconomiques d'une réduction rapide des déficits publics? Pour répondre à cette question, la Délégation pour la planification présente les résultats d'une projection réalisée à l'aide d'un modè[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Huriet, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001A la veille de la révision des lois dites "bioéthiques", propose un bilan de l'activité des comités consultatifs concernés et des difficultés qu'ils peuvent rencontrer dans l'exercice de leur mission.![]()
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FRANCE, Auteur ; Marie-Madeleine Dieulangard, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Les répercussions du nouveau régime communautaire en matière d'aides publiques à la construction navale proposé par la Commission européenne sur les aides existantes.![]()
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Présente les propositions de la Délégation pour l'Union européenne visant à faciliter le fonctionnement d'une Union élargie tout en renforçant sa légitimité.![]()
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Le colloque eut lieu au Sénat. Les débats ont porté sur les questions suivantes : l'évolution à long terme de la productivité et de la population active, le potentiel de croissance à moyen terme de l'économie européenne, le lien entre croissance[...]![]()
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S'efforce de définir les conséquences, sur le marché de l'emploi, de l'existence de l'Union économique et monétaire.![]()
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FRANCE, Auteur ; Daniel Hoeffel, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2002Rapport abordant divers points du fonctionnement du Sénat en France comme le mandat sénatorial, la fonction de cette chambre, l'exercice de la fonction législative et les procédures d'examen des textes, le développement des moyens et des procédu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; COLLOQUE LA RÉFORME DU DROIT DE L'URBANISME À MI-PARCOURS (2000), Auteur ; Pierre Hérisson, Secrétaire ; Louis Althapé, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000De l'avis unanime, le droit de l'urbanisme est obscur et mouvant. Comment le rendre plus souple et plus opérationnel ? Est-il conciliable avec le développement économique et la protection de l'environnement ? Telles sont les principales question[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Analyse les expériences étrangères en matière de réforme de l'Etat, pour apprécier la situation de la France sur ce point.![]()
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Replace dans le contexte judiciaire spécifique anglais et gallois les réformes de la procédure civile envisagée sur la base des conclusions de Lord Woolf sur l'accès à la justice ainsi que les développements récents des méthodes alternatives de [...]![]()
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A l'automne 1998, le gouvernement a présenté le rapport de J. M. Charpin sur l'avenir des retraites comme un préalable à toute décision dans ce domaine. Qu'en est-il aujourd'hui ?![]()
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FRANCE, Auteur ; Dinah Derycke, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. La délégation examine le dispositif législatif au regard de ses conséquences sur les droits des femmes et l'égalité des c[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Louis-Ferdinand de Rocca-Serra, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2000, l'évolution des crédits inscrits aux chapitres 37-94 sur les dépenses éventuelles et 37-95 sur les dépenses accidentelles du budget des charges communes a ammené le rapporteur à enquêter s[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Présente des éclairages sur les perspectives de retour au plein emploi, en s'appuyant notamment sur des travaux de simulation macroéconomique.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Nachbar, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme.![]()
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François Blaizot, Secrétaire ; Michel Dreyfus-Schmidt, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997