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Documents disponibles dans la collection (154)
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FRANCE, Auteur ; Serge Lepeltier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999S'efforce de répondre aussi simplement que possible aux questions posées par le problème de la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.![]()
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Une information synthétique et complète sur les questions, les débats, les enjeux, les opportunités de l'entrée de la France dans la société de l'information et des axes stratégiques à partir desquels il sera possible de réussir ce pari.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat.![]()
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Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du[...]![]()
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Rapport d'information en trois points rédigé à la suite d'une mission effectuée du 30 septembre au 3 octobre 1999 : les aménagements institutionnels et l'alternance politique ; l'économie, entre performances et pesanteurs, arrimée à l'Europe ; l[...]![]()
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Mission effectuée à l'occasion de la visite du Président de la République au Mexique. Permet de mesurer les transformations politiques en cours à la veille des élections présidentielles de l'an 2000, d'apprécier la modernisation économique malgr[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire ; Joseph Ostermann, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Tente d'apporter de sérieuses nuances à l'affirmation selon laquelle le ministère de l'Emploi souffre d'une pénurie d'effectifs en raison du fort développement de ses missions au cours des dernières années.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national.![]()
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FRANCE, Auteur ; André Dulait, Secrétaire ; André Boyer, Secrétaire ; André Rouvière, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999La Moldavie doit relever 3 gageures : restaurer une intégrité territoriale, diversifier une économie frappée de plein fouet par la crise russe et établir un équilibre entre les influences russe et roumaine. Quel appui la France peut-elle apporte[...]![]()
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FRANCE. Sénat, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Face à la mobilité croissante des hommes, des entreprises et des capitaux, la France est-elle en train de perdre une partie de ses forces vives, ou fait-elle en sorte de tirer le meilleur parti de ses réels atouts ? Ce rapport évalue l'ampleur e[...]![]()
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Une réflexion sur l'incidence de cette réforme qui induit des contraintes pour le personnel, compte tenu de la place déterminante qu'occupaient les appelés dans les forces terrestres jusqu'en 1996.![]()
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FRANCE, Auteur ; Bernard Barbier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE. Etude des liens entre l'emploi, le coût du travail et le f[...]![]()
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Perspectives de l'économie mondiale et de l'environnement international de l'économie française. Résultats d'une projection à moyen terme réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle MOSAIQUE, apportant des indications sur la croissance, l'emploi, le [...]![]()
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Contient une présentation de la proposition de programme en cours de négociation et tente de dégager des orientations pour améliorer l'efficacité d'une politique dont l'utilité est incontestable.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Barnier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente les outils dont disposera l'Europe de demain au moment où le débat sur la défense s'inscrit à l'ordre du jour des Quinze.![]()
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FRANCE, Auteur ; Dinah Derycke, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Les mutations en cours dans le monde postal tendent à susciter interrogations et incertitudes quant à l'avenir des formes d'exercice des métiers traditionnels de la poste en France et des conditions de mise en oeuvre de ses missions de service p[...]![]()
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Une étude relative à l'incidence des charges fiscales et sociales sur la localisation d'activité.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Marini, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Explore cinq grands axes de réforme du système financier international : réforme des organisations internationales, sensibilisation des acteurs financiers privés dans leur prise de risques, modernisation du contrôle prudentiel externe des instit[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997