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FRANCE, Auteur ; Bernard Barbier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Présentation, entre autres, des résultats d'une projection à moyen terme (1997-2002) réalisée par l'OFCE à l'aide du modèle Mosaïque.
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Le premier chapitre évoque les perspectives d'évolution de l'environnement international. S'interroge sur l'impact de la nouvelle économie, ainsi que sur les causes et les conséquences de le dépréciation de l'euro. Puis présente les résultats d'[...]
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Les travaux de la Délégation d'octobre à mi-novembre.
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FRANCE, Auteur ; Jacques Larché, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000La commission des lois du Sénat a procédé le 26 avril 2000 à des auditions autour de la notion de divorce par faute. Vingt-cinq ans après le vote de la loi sur le divorce, il est nécessaire d'assouplir les procédures actuelles, y compris celle d[...]
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Réflexion sur le contenu et la portée du traité d'Amsterdam ; les questions économiques et financières : situation d'Air France au regard des exigences communautaires et passage au régime définitif de la TVA.
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FRANCE, Auteur ; Yann Gaillard, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Ce rapport expose les propositions de réforme constituant les bases sur lesquelles s'engage actuellement la négociation entre les Etats membres.
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FRANCE, Auteur ; Francis Grignon, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Fait apparaître les points essentiels du modèle américain en ce domaine et propose un certain nombre de dispositions en vue d'encourager en France le développement des petites et moyennes entreprises susceptibles de créér des emplois.
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Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire ; Henri Revol, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Fait le point des connaissances scientifiques actuelles, sans occulter les incertitudes qui subsistent. La diffusion d'amiante est interdite depuis le 1er janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. Ce rapport recen[...]
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jacques Machet, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Difficultés de fonctionnement des caisses d'allocations familiales, gestion des exonérations de cotisations, notamment dans le cadre des trente-cinq heures, mise en oeuvre de la couverture maladie universelle : tels sont les trois thèmes retenus[...]
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Dresse un bilan économique et social de l'accès à l'indépendance des pays d'Asie centrale, au travers des cas du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan ; envisage le développement de la présence économique française dans ces pays.
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Alléger la fiscalité pour renforcer les entreprises françaises vis-à-vis de l'étranger, harmoniser les conditions d'exercice du métier et supprimer les querelles de chapelle, mieux contrôler les entreprises pour protéger leurs clients et non leu[...]
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FRANCE, Auteur ; Claude Bélot, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Se fondant sur une simulation à l'horizon 2005 des besoins de France Télévision, le groupe de travail estime que le gouvernement ne donne pas aux sociétés nationales de programmes les moyens à la mesure de ses ambitions audiovisuelles. Selon lui[...]
