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FRANCE, Auteur ; Serge Lepeltier, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999S'efforce de répondre aussi simplement que possible aux questions posées par le problème de la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.texte imprimé
Une information synthétique et complète sur les questions, les débats, les enjeux, les opportunités de l'entrée de la France dans la société de l'information et des axes stratégiques à partir desquels il sera possible de réussir ce pari.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat.texte imprimé
Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du[...]texte imprimé
Rapport d'information en trois points rédigé à la suite d'une mission effectuée du 30 septembre au 3 octobre 1999 : les aménagements institutionnels et l'alternance politique ; l'économie, entre performances et pesanteurs, arrimée à l'Europe ; l[...]texte imprimé
Mission effectuée à l'occasion de la visite du Président de la République au Mexique. Permet de mesurer les transformations politiques en cours à la veille des élections présidentielles de l'an 2000, d'apprécier la modernisation économique malgr[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Braun, Secrétaire ; Joseph Ostermann, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Tente d'apporter de sérieuses nuances à l'affirmation selon laquelle le ministère de l'Emploi souffre d'une pénurie d'effectifs en raison du fort développement de ses missions au cours des dernières années.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Richert, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; André Dulait, Secrétaire ; André Boyer, Secrétaire ; André Rouvière, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999La Moldavie doit relever 3 gageures : restaurer une intégrité territoriale, diversifier une économie frappée de plein fouet par la crise russe et établir un équilibre entre les influences russe et roumaine. Quel appui la France peut-elle apporte[...]texte imprimé
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FRANCE. Sénat, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Face à la mobilité croissante des hommes, des entreprises et des capitaux, la France est-elle en train de perdre une partie de ses forces vives, ou fait-elle en sorte de tirer le meilleur parti de ses réels atouts ? Ce rapport évalue l'ampleur e[...]texte imprimé
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Une réflexion sur l'incidence de cette réforme qui induit des contraintes pour le personnel, compte tenu de la place déterminante qu'occupaient les appelés dans les forces terrestres jusqu'en 1996.