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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (154)
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Dans un contexte d'échanges internationaux, la croissance économique est largement conditionnée par le développement de ses réseaux de communications. Un rapport s'imposait, il fait le point sur le financement, la fiscalité, les règles de tarifi[...]![]()
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Face aux insuffisances à combler dans la lutte contre le cancer, ce rapport évalue les financement et l'organisation de la politique de la lutte contre le cancer et formule des propositions d'amélioration.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1999Présente toutes les difficultés auxquelles se heurtent aujourd'hui les Quinze, qu'elles concernent les dépenses ou les ressources de l'Union ou l'épineux problème de la contribution des Etats au budget communautaire.![]()
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FRANCE, Auteur ; Charles Descours, Secrétaire ; Jean-Louis Lorrain, Secrétaire ; Alain Vasselle, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les comptes de la sécurité sociale, le financement des 35 heures, le fonds de réserve des retraites...![]()
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Jacques Chaumont, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000L'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale ou orientale met-il en danger l'équilibre européen, et en particulier ne risque-t-il pas de marginaliser la France. Ce rapport fait le bilan et dégage les perspectives de la coopér[...]![]()
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Jean Huchon, Auteur ; Jean-François Le Grand, Auteur ; Louis Minetti, Auteur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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Dans la perspective de l'examen du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, la commission sénatoriale a effectué des missions dans les départements d'outre-mer en septembre 1999 et en janvier 2000. Il s'agissait de mieux connaître leur situ[...]![]()
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Ce bilan montre qu'en dépit de nombreuses créations d'emplois, le chômage continue à progresser sans que la politique de l'emploi conduite sur place parvienne à l'enrayer. Sur le plan sanitaire, l'insuffisance d'équipement et de personnel de san[...]![]()
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Une étude sur la fiscalité de l'épargne.![]()
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Réévalue la voie indienne du développement à l'aune de l'effondrement économique des nouveaux dragons et montre que le pays apparaît pleinement comme l'autre grande puissance asiatique. Son repositionnement stratégique et l'ouverture progressive[...]![]()
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La déclaration conjointe du président de la République et du Premier ministre français, du chancelier allemand et du Premier ministre du Royaume-Uni du 9 décembre 1997 a tracé la voix d'une industrie aéronautique forte. Le processus indispensabl[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Masson, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Le traité d'Amsterdam prévoit l'intégration de l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne. Ce rapport analyse le fonctionnement de l'acquis de Schengen après la mise en vigueur du nouveau traité ainsi que les dispositions du traité[...]![]()
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L'Iran vit une transition politique dont les élections législatives de 2000 ont constitué une étape cruciale avant l'échéance présidentlelle de 2001. Une délégation sénatoriale a effectué une mission du 14 au 21 avril 2000.![]()
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Bertrand Delanoë, Auteur ; Maurice Lombard, Auteur | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1996![]()
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FRANCE, Auteur ; Joël Bourdin, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001L'information statistique publique sur l'administration en France n'est pas assez performante. Ce rapport étudie le contexte actuel et propose des solutions pour son amélioration.