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Ed. du Papyrus
localisé à :
Montreuil (Seine-Saint-Denis)
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Tous les textes réglementaires pour les collectivités territoriales, en cinq parties : les dispositions générales, la commune, le département, la région et la coopération locale.texte imprimé
L'ouvrage de référence pour les élus et fonctionnaires des communes, départements, régions et organismes de coopération intercommunale.texte imprimé
Tous les textes réglementaires pour les collectivités territoriales, en cinq parties : les dispositions générales, la commune, le département, la région et la coopération locale.texte imprimé
Contient le décret 2004-15 du 7 janvier 2004 et le nouveau code des marchés publics en vigueur depuis le 10 janvier 2004 complété par les lois et les décrets antérieurs de référence.texte imprimé
Réunit tous les textes sur la procédure d'acquisition, de perte et de déchéance de la nationalité française. Des renvois et des tables chronologique et analytique facilitent la consultation de cet outil dont les textes d'application sont intégré[...]texte imprimé
A jour des textes de loi et des circulaires les plus récentes.texte imprimé
Le code de la nationalité proprement dit est désormais intégré au code civil par application de la loi du 22 juillet 1993. Le code de la nationalité présenté ici est accompagné de la version précédente du code et d'un tableau de concordance pour[...]texte imprimé
Textes réglementaires et articles législatifs. Réunit l'ensemble des textes qui régissent la retraite des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités locales.texte imprimé
Pour tous connaître de la réglementation sur les étrangers et la nationalité : lois, arrêtés, complétés par les conventions et accords internationaux, commentés par de nombreuses circulaires, instructions et notes éclairées par la jurisprudence [...]texte imprimé
Jacques Borredon, Éditeur scientifique | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Les compacts, ISSN 1285-9745 | 2006Contient et commente les textes législatifs et réglementaires du code de la voirie routière. A jour des réformes issues de la décentralisation, de l'intercommunalité et de la protection de l'environnement.texte imprimé
Au 19e siècle, parallèlement à la tendance à l'isolement complet des détenus dans les prisons, des colonies pénitentiaires agricoles furent créées. Telle celle du Luc, près de Nîmes, entre 1856 et 1929.texte imprimé
Jacques Bazin, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 1999Répond aux questions qui intéressent tous ceux qui pratiquent l'article 321 du Code des marchés publics, autorisant les collectivités locales à passer librement des commandes de travaux, de service ou de fournitures pour un montant de 300 000 fr[...]texte imprimé
Andrée Girolami, Auteur ; Marie-Jeanne Luyet, Éditeur scientifique ; Michelle André, Éditeur scientifique ; Loïcka Ginesy, Éditeur scientifique | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | 2001Rassemble les conditions nécessaires pour réussir l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul. A partir d'un programme bien défini, reconnaissances de signes ou de sons, des opérations ou des nombres, acquisition des langages, la p[...]texte imprimé
Andrée Girolami, Auteur ; Marie-Jeanne Luyet, Éditeur scientifique ; Michelle André, Éditeur scientifique ; Loïcka Ginesy, Éditeur scientifique | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | 2003Rassemble les conditions nécessaires pour réussir l'apprentissage de la lecture et de l'écriture. A partir d'un programme bien défini, reconnaissances de signes ou de sons, acquisition des langages, la présente méthode a pour ambition d'éviter [...]texte imprimé
Muriel Trémeur, Auteur ; Valérie Anne Lencznar, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | 2006Un guide pratique destiné aux élus et aux fonctionnaires territoriaux pour prémunir la commune des risques naturels et technologiques. L'objectif est de répondre à leurs obligations tant sur le plan juridique que celui de la communication (sécur[...]