GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (36)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Expose les relations juridiques pouvant s'établir entre les personnes et les choses, tant corporelles qu'incorporelles.
texte imprimé
Les principes essentiels régissant le droit du contrat, en trois parties : la conclusion, les effets et la dissolution du contrat.
texte imprimé
Jean-Claude Montanier, Auteur ; Geoffrey Samuel, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 1999Décrit les principes essentiels régissant le droit du contrat anglais. En droit français, le contrat est une convention, en droit anglais, c'est une promesse qui donne ensuite naissance à une obligation juridique. L'étude traite en deux parties [...]
texte imprimé
Michel Rousset, Auteur ; Olivier Rousset, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 2004Présente les notions essentielles du droit administratif. Permet de comprendre l'état actuel du droit et son évolution. Ce 1er tome s'attache à définir le principe de légalité à travers les activités de l'administration, de la police administrat[...]
texte imprimé
Michel Rousset, Auteur ; Olivier Rousset, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 2004Faisant suite au tome 1 qui traitait de la légalité du droit, ce second tome, se consacre aux contentieux administratifs. Il présente les principales règles de la procédure et les compétences de la juridiction administrative. Décrit ensuite deux[...]
texte imprimé
Une présentation du régime juridique relatif à la définition des actes de commerce, des commerçants. L'auteur définit d'une manière générale, le cadre juridique de l'activité commerciale et propose notamment une étude du fonds de commerce. Compr[...]
texte imprimé
Depuis une dizaine d'années, des réformes multiples ont profondément bouleversé le régime juridique des collectivités locales en France. Voici un bilan de l'ensemble des règles et des principes qui régissent désormais les collectivités locales.
texte imprimé
Une présentation de différents aspects du droit des collectivités territoriales : aspects institutionnels, modalités de l'action du pouvoir local, analyse de la fonction publique territoriale et études des finances locales.
texte imprimé
Traite des mesures de prévention des difficultés des entreprises et des procédures de redressement et de liquidation judiciaires. Propose une présentation synthétique mais complète de la matière, faisant état de nombreuses solutions jurisprudent[...]
texte imprimé
Frédérique Granet, Auteur ; Patrice Hilt, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 2006Ouvrage à jour des récentes réformes opérées en droit de la famille, dont notamment la loi du 26 mai 2004 portant sur la réforme du divorce, l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant sur la réforme de la filiation ou encore la loi du 4 avril 2006 r[...]
texte imprimé
Un exposé des techniques du droit civil concernant les obligations qui distingue celles qui permettent la transmission du rapport obligatoire de celles qui président à l'extinction, volontaire ou légale, de ce rapport.
texte imprimé
Présente le droit pénal général et la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales : les conditions de l'infraction, la sanction. Cette édition intègre les réformes opérées par le nouveau code pénal.
texte imprimé
Présente le droit pénal général et la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales : les conditions de l'infraction, la sanction. Cette édition intègre les réformes opérées par le nouveau code pénal.
texte imprimé
En six chapitres, cet ouvrage traite du droit de la Sécurité sociale en passant par son organisation actuelle, ses réformes et son avenir. Les différents points, les prestations (remboursement, traitement des dossiers), les régimes (complémentai[...]
