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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2002Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Cette nouvelle édition intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Elle tient compte des changements intervenus en matière de coopération intercommunale et de la récente réforme du code des marchés publics.
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Collectivités territoriales et associations : gestion associative et maîtrise des risques juridiques
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Propose une analyse détaillée du cadre juridique des relations entre les collectivités territoriales et les associations, afin d'aider ces collectivités à déterminer précisément les limites du recours aux associations.
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Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur ; Nathalie Aïm, Auteur ; Sylvie Sisinno, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Analyse les rouages de fonctionnement des diverses juridictions de la commune : juge administratif, civil, pénal, conseil de prud'hommes, juge financier et examine les règles propres à chaque type de procédure.
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Les règles applicables aux concours financiers de l'Etat destinés aux collectivités territoriales ont fait l'objet, depuis 1982, de très nombreuses modifications. Cet ouvrage rassemble des informations dispersées dans de nombreux documents.
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Une étude précise de l'exercice des conseils régionaux en relation avec les élus des autres collectivités locales.
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Syndicats, districts, communautés, coopérations statutaire et contractuelle... Le présent ouvrage dresse un bilan complet de tous les modes de coopération intercommunale existants, parmi lesquels les élus pourront choisir l'instrument approprié [...]
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Répond aux questions fondamentales sur la municipalité, le mode d'élection, la distribution des pouvoirs entre le maire et son conseil, la prise de décision, les indemnités et autres avantages, etc. Ce guide comprend les dernières modifications [...]
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SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1986Un document technique qui se veut informatif et pratique.
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Alain Bartoli, Auteur ; Jean-Pierre Guin, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1988Un livre de référence et un instrument de travail pour les élus, les cabinets d'études et de conseil.
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Décrit l'ensemble du dispositif juridique concerné, éclaire les candidats sur le contenu exact de leurs obligations et les sanctions encourues en cas de non-respect.
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Pierre Varaine, Auteur ; Fred Artz, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1993Le point sur la législation et la réglementation concernant une meilleure maîtrise des dépenses exposées par les candidats aux élections nationales ou locales. Les dispositions en vigueur sont commentées et enrichies des orientations de la Commi[...]
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A pour objectif d'exposer de manière concrète l'ensemble des règles et des méthodes qui permettront aux collectivités locales de gérer efficacement et en toute conformité les divers organes "satellites" relevant soit du droit public (régies, gro[...]
