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Documents disponibles dans la collection (26)
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Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2002Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Cette nouvelle édition intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Elle tient compte des changements intervenus en matière de coopération intercommunale et de la récente réforme du code des marchés publics.texte imprimé
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Collectivités territoriales et associations : gestion associative et maîtrise des risques juridiques
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Propose une analyse détaillée du cadre juridique des relations entre les collectivités territoriales et les associations, afin d'aider ces collectivités à déterminer précisément les limites du recours aux associations.texte imprimé
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur ; Nathalie Aïm, Auteur ; Sylvie Sisinno, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Analyse les rouages de fonctionnement des diverses juridictions de la commune : juge administratif, civil, pénal, conseil de prud'hommes, juge financier et examine les règles propres à chaque type de procédure.texte imprimé
Les règles applicables aux concours financiers de l'Etat destinés aux collectivités territoriales ont fait l'objet, depuis 1982, de très nombreuses modifications. Cet ouvrage rassemble des informations dispersées dans de nombreux documents.texte imprimé
Une étude précise de l'exercice des conseils régionaux en relation avec les élus des autres collectivités locales.texte imprimé
Syndicats, districts, communautés, coopérations statutaire et contractuelle... Le présent ouvrage dresse un bilan complet de tous les modes de coopération intercommunale existants, parmi lesquels les élus pourront choisir l'instrument approprié [...]texte imprimé
Répond aux questions fondamentales sur la municipalité, le mode d'élection, la distribution des pouvoirs entre le maire et son conseil, la prise de décision, les indemnités et autres avantages, etc. Ce guide comprend les dernières modifications [...]texte imprimé
SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1986Un document technique qui se veut informatif et pratique.texte imprimé
Alain Bartoli, Auteur ; Jean-Pierre Guin, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1988Un livre de référence et un instrument de travail pour les élus, les cabinets d'études et de conseil.texte imprimé
Décrit l'ensemble du dispositif juridique concerné, éclaire les candidats sur le contenu exact de leurs obligations et les sanctions encourues en cas de non-respect.texte imprimé
Pierre Varaine, Auteur ; Fred Artz, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1993Le point sur la législation et la réglementation concernant une meilleure maîtrise des dépenses exposées par les candidats aux élections nationales ou locales. Les dispositions en vigueur sont commentées et enrichies des orientations de la Commi[...]texte imprimé
A pour objectif d'exposer de manière concrète l'ensemble des règles et des méthodes qui permettront aux collectivités locales de gérer efficacement et en toute conformité les divers organes "satellites" relevant soit du droit public (régies, gro[...]texte imprimé
Présente l'esprit qui préside à toute correspondance administrative et résume le style et les règles qui vont avec.texte imprimé
Exposé complet et commenté de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires ainsi que les jurisprudences administrative et judiciaire.texte imprimé
Initiation au métier de documentaliste : animation et gestion du fonds documentaire, recherches bibliographiques, utilisation de toutes les ressources documentaires, veille, élaboration d'un plan de classement, propriété juridique des documents,[...]texte imprimé
Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Permet de faire le point sur l'état actuel de la réforme du cadre comptable des collectivités locales et de faire le point sur les apports de la M14 à l'analyse financière.texte imprimé
Pour mieux connaître et mieux comprendre l'organisation et le fonctionnement des rapports entre la mairie et l'école publique : maîtrise des effectifs, des bâtiments scolaires, de l'aide à la pédagogie.texte imprimé
Marie-Thérèse Bidart, Auteur ; Jean-Christophe Moraud, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1995Une étude sur l'instruction M 14 mettant en place un nouveau cadre comptable au sein des collectivités locales, mieux adapté aux impératifs de gestion de celles-ci et aux besoins des citoyens. Une analyse du cadre de la réforme et des normes et [...]texte imprimé
Marcel Piquemal, Auteur ; François Lecot, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1986Après les mutations législatives de 1982-83-84, qui ont mis en oeuvre les principes de la décentralisation, il convenait de procéder à un bilan provisoire : comment la fonction publique française s'est-elle adaptée?texte imprimé
Décrit précisément l'étendue et les objectifs des pouvoirs de police du maire, et analyse en détail chacun de leurs domaines d'exercice (habitat, circulation, réunions, etc.).texte imprimé
Une analyse approfondie du régime juridique et financier des services locaux, leurs différents modes de gestion (directe, déléguée...). Elle présente en outre, dans le détail, l'organisation et le fonctionnement des principaux services publics l[...]texte imprimé
Les sociétés d'économie mixte locales, au nombre de 1.400, deviennent un outil de premier ordre au service du développement local. Cet ouvrage, qui intègre l'essentiel de la jurisprudence administrative et le contenu du projet de loi de clarific[...]