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Guide de l'intercommunalité abordant les règles spécifiques au niveau des finances, des régimes juridiques, des modes de fonctionnement.texte imprimé
Présentation des principales caractéristiques et règles de passation des accords-cadres, nouvelle forme de la commande publique introduite par les directives européennes marchés publics et par le code des marchés publics 2006.texte imprimé
L'auteur propose des méthodes pour gérer et améliorer le contact avec un public agressif, minimiser les tensions et désamorcer les conflits, élaborées à partir de sa pratique professionnelle en zones urbaines sensibles. A l'aide d'exemples et d'[...]texte imprimé
Sophie Bailly, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2001Guide juridique destiné aux associations engageant des poursuites devant un tribunal : précise les conditions générales d'une action en justice par une association en défense ou en demande ; expose le système judiciaire français et les modalités[...]texte imprimé
Par décret n°86-1043 du 18 septembre 1986, l'article R. 250-1 du Code de la route permet aux communes de désigner des agents chargés de la surveillance de la voie publique. Cet ouvrage analyse les règles applicables aux agents des communes charg[...]texte imprimé
A pour but de proposer aux gestionnaires des crédits de subventions et également aux responsables d'association des outils d'analyse simples et pragmatiques illustrés par des exemples.texte imprimé
Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur ; Virginie Renaud, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Définit et décrit les procédures selon le chapitre II du code des marchés publics : celles de conception-réalisation ou celles de droit commun.texte imprimé
Aborde la question de l'armement des forces de l'ordre au niveau local en France, sous l'angle législatif et technique. Montre ce que les textes réglementaires autorisent et analyse également les types d'armes, de munitions et d'équipements susc[...]texte imprimé
Le maire peut-il s'opposer à l'établissement d'une association sur son territoire ? Une association qui bénéficie de la mise à disposition de locaux communaux peut-elle les louer ? En 50 questions, toute la jurisprudence relative au fonctionneme[...]texte imprimé
Présentation des dispositifs législatifs et règlementaires en fonction de la réalisation d'activités économiques ou commerciales de l'association suivie d'une analyse des conséquences juridiques attachées à la réalisation de ce type d'activité.texte imprimé
Les maires ont été amenés à créer ou développer des services de police municipale. En vingt ans, le nombre de communes disposant d'un tel service est passé de moins de 2.000 à plus de 3.000 et le nombre des policiers municipaux d'environ 5.000 à[...]texte imprimé
Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent d'adopter des statuts types qui conduisent à une organisation figée[...]texte imprimé
Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2000La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent de recopier des statuts types croyant que ceux-ci ont une valeur lé[...]texte imprimé
Propose des clés permettant de s'initier aux principales notions requises pour une meilleure connaissance du budget.texte imprimé
Le budget communal est un acte politique qui traduit les choix de la collectivité et engage l'avenir. Guide pratique en matière budgétaire : comment préparer un budget, comment le lire, comment il s'exécute et se traduit dans les faits.texte imprimé
Christian Legrand, Auteur ; Denis Galliano, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2002Chacune des phases d'une opération d'aménagement est développée dans un dossier complet avec le rappel de la procédure et des cas pratiques. Ce volume aborde les différents types de contrat pour une maîtrise d'oeuvre.texte imprimé
Marie-Claude Nicolas-Bauer, Auteur ; Laurent Besses, Auteur ; Sylvie Michel, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2000Rappelle quels sont les instruments de la planification urbaine à l'échelon national et local et expose les principales démarches administratives liées à l'aménagement et la construction. Chaque thème et chaque procédure est traité sous forme de[...]texte imprimé
Christian Legrand, Auteur ; Denis Galliano, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Guide des différentes phases de la maîtrise d'ouvrage et modèle complet de convention de mandat (avec recommandations et cas pratiques).texte imprimé
Christian Legrand, Auteur ; Isabelle Van Hese, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2002Fait le point sur les dispositions légales et réglementaires imposant aux collectivités locales une concertation avec le citoyen dans les opérations d'aménagement du territoire, d'urbanisme ou d'aménagement urbain.texte imprimé
Jean-Christophe Poirot, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005A travers des exemples d'évènements courants (mariage, baptême civil, réunion publique, accueil de nouveaux habitants, cérémonie des voeux à la population), l'auteur présente la vie d'une collectivité locale.texte imprimé
Etude sur les collaborateurs bénévoles des collectivités locales et le domaine d'application de la notion de collaboration occasionnelle. Donne des précisions sur les conditions de mise en oeuvre de la responsabiité sans faute des collectivités [...]texte imprimé
Cet ouvrage, qui présente les métiers liés aux fonctions politiques, renseigne sur le statut des personnels, sur les perspectives de carrière et livre une réflexion sur le contenu de ces métiers.texte imprimé
Synthèse sur le droit spécifique applicable aux collectivités d'outre-mer, dans le cadre des lois de décentalisation.texte imprimé
Rappel des règles auxquelles sont soumises les collectivités en matière de concurrence, les domaines dans lesquels des problèmes peuvent se poser et les moyens de lutter contre les situations de monopoles.texte imprimé
Cet ouvrage reprend étape par étape, de l'analyse du besoin à l'après-événement, toutes les recommandations et les conseils pratiques pour réussir une telle opération.texte imprimé
Nathalie Loux, Auteur ; ASSISTANTE PLUS, Éditeur scientifique | Voiron (Isère) : Territorial | Performance | 2006Des conseils pratiques et des exemples pour évaluer son rapport au temps et celui de ses collaborateurs, optimiser le temps de travail, définir les priorités, hiérarchiser les tâches et éviter les situations stressantes.texte imprimé
Décline une méthodologie et des outils pratiques pour mettre en oeuvre un suivi efficace des associations.texte imprimé
Philippe Dupuis, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières.texte imprimé
Qui sont les conseils en communication qui vendent aujourd'hui aux villes ce qu'elles revendiquent comme étant capables de faire ? Pourquoi fait-on appel à eux ? Où, dans ce paysage concurrentiel se situe l'avenir des directeurs de communication[...]texte imprimé
Un guide à l'attention des collectivités territoriales, par un professionnel de la stratégie communicative, pour les aider dans leur démarche de communication quels que soient leur cible (administrés, entreprises, touristes) et leur budget. Prop[...]texte imprimé
Gérard Lejeune, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Les règles de base d'une bonne comptabilité, avec des exemples permettant d'en comprendre le fonctionnement et les mécanismes, et des informations sur les dispositions issues de l'avis du Comité de la réglementation comptable de 1999.texte imprimé
Mise en perspective des projets culturels, présentation théorique et pratique de sa conception et de sa formalisation, indispensable pour justifier ou convaincre de son intérêt, puis du management des projets pour mener à bien les grandes étapes[...]texte imprimé
Présente les trois types de textes régissant les concours de maîtrise d'oeuvre, les trois définitions de la notion, la procédure, les types et le jury de concours, les concours supérieurs et inférieurs à 200.000 euros, la procédure négociée aprè[...]texte imprimé
Sioux Berger, Auteur ; ASSISTANTE PLUS, Éditeur scientifique | Voiron (Isère) : Territorial | Performance | 2006Des conseils pratiques, des tests, des fiches et des exemples concrets pour repérer la cause d'un conflit, faire changer la situation et pacifier les relations au sein d'une équipe.texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2002La fonction financière, telle qu'elle s'est developpée dans les collectivités territoriales, a connu un profond renouvellement depuis une dizaine d'années. L'objet de cet ouvrage est de proposer, autour des grands objectifs de la fonction territ[...]texte imprimé
Explique les procédures dont le but est de faire échouer la passation d'un marché public et donne des exemples de documents à produire devant le juge.texte imprimé
Explique aux décideurs locaux et aux responsables hiérarchiques des collectivités territoriales les conditions d'application du contrat d'avenir. Propose de les accompagner dans sa mise en oeuvre en présentant la démarche de recrutement, les élé[...]texte imprimé
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Ce guide présente un panel d'outils qui permettent de régir les rapports entre les collectivités et leurs associations sportives (chartes, conventions, contrats d'objectifs). Chaque partie rappelle le cadre juridique, les points à observer , et [...]texte imprimé
L'auteur présente une analyse des coûts et des aspects qui éclairent les choix de la collectivité en matière d'équipements sportifs. Il étudie d'abord les charges induites par les activités puis indique comment les exploiter et les analyser. Il [...]texte imprimé
Relative à la solidarité et au renouvellement urbains, la loi n°2000-1208 permet aux collectivités territoriales de créer un syndicat mixte de transport SRU. A partir d'exemples de syndicats existants, cet ouvrage présente une méthodologie de cr[...]texte imprimé
Une synthèse sur les crèches parentales en France, qui permettent l'implication des collectivités locales auprès de la petite enfance et le potentiel qu'elle représente pour elles.texte imprimé
Yvette Jochas, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Propose sous forme de fiches une présentation du cadre législatif des associations sans but lucratif et des acteurs de la vie asscociative en France, ainsi qu'une descriptin des mécanismes de création d'associations et de gestion de leurs financ[...]texte imprimé
Porte sur l'ensemble des aspects liés au déféré : ses caractéristiques, son champ d'application, les conditions de son exercice, le délai... Chacune de ces étapes est décrite pour permettre aux collectivités de mieux maîtriser la procédure.texte imprimé
Détaille les règles de droit applicables à la gestion déléguée des services publics, étudie la procédure de délégation et les différents aspects de la dévolution du contrat à la lumière de sa construction jurisprudentielle. Propose ainsi au fonc[...]texte imprimé
André Vianes, Auteur ; Laurence Tur, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 1998La question de l'amiante a été récemment largement médiatisée. Ce guide explique en termes simples comment la collectivité agit face aux risques de l'amiante. Il comprend notamment 14 questions/réponses recensant les principales interrogations q[...]texte imprimé
Présente les textes, la définition, les usages relatifs à la procédure de dialogue compétitif, mise en oeuvre dans le cadre de la passation de marchés publics.texte imprimé
François Perroy, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : Territorial | Les classeurs de La lettre du cadre | 2006Aborde le rôle de l'office du tourisme ainsi que celui de son directeur, expose la gestion des ressources humaines au service du public et des professionnels, les moyens publics et privés au service de l'accueil, l'information du public et des p[...]texte imprimé
Méthodologie pour fonder un magazine dans le but de diffuser toutes les informations concernant l'administration territoriale.texte imprimé
Philippe J. Maarek, Auteur ; Hélène Cardy, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 1997Une analyse du discours politique. Les auteurs examinent les différentes approches des élus locaux lorsqu'ils doivent exprimer publiquement leurs voeux. Ils étudient la structure et le contenu du texte rédigé, mettant en évidence plusieurs types[...]texte imprimé
Guide pratique pour les DRH des collectivités territoriales qui présente non seulement les étapes à franchir mais aussi les questions à se poser. Donne de nombreux outils pour organiser les informations et constituer un dossier qui servira ensui[...]texte imprimé
Les sources de droit applicables à Internet sont ici examinées, de même que la responsabilité juridique des acteurs d'Internet, les obligations juridiques préalables à la création d'un site et l'application du droit électoral aux sites Internet [...]texte imprimé
Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bally, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Répond aux principales questions que les élus locaux se posent quant aux conditions d'exercice de leurs mandats : autorisation d'absence, accès à la formation, remboursement de frais, indemnités, droit à la retraite, etc.texte imprimé
Les chercheurs dont les travaux sont ici réunis se sont intéressés à l'engouement pour l'aventure. Ils ont étudié les représentations sociales et dégagé les enjeux politiques de l'aventure au cours du XXe siècle. Ils ont ainsi montré que ce sièc[...]texte imprimé
Les 36.444 communes françaises ont pour C. Mahier le gage de la démocratie et de l'efficience : supprimer les élus locaux bénévoles serait les remplacer par des professionnels de l'administration et de la politique rémunérés. Un portrait en demi[...]texte imprimé
Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004Les associations sont soumises au droit du travail et aux difficultés de la gestion du personnel au même titre que les entreprises privées. Ce guide fait le point sur différents aspects de la gestion des ressources humaines dans les associations[...]texte imprimé
Proches collaborateurs des exécutifs locaux, les agents occupant des emplois fonctionnels sont dans une situation qui dépend de l'aléa des scrutins, donc précaire. Ce dossier offre une synthèse sur les dispositions régissant ce type d'emploi : n[...]texte imprimé
Présente les démarches entreprises par l'auteur et son association, la Collcab, pour améliorer le statut professionnel du collaborateur de cabinet d'élu local.texte imprimé
Une synthèse des procédures qui permettent aux entreprises de mieux comprendre les mécanismes de la commande publique et d'être plus efficace dans leur réponse aux appels d'offre.texte imprimé
Comment accompagner et piloter le passage à l'euro dans le cadre des collectivités locales.texte imprimé
Hervé Loth, Auteur ; Marie Rouxel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004Passe en revue les droits et les obligations des associations en matière de financement. Donne des recettes pratiques pour organiser les principales manifestations types, afin d'en tirer le meilleur parti.texte imprimé
Jean-Pascal Bonsignore, Auteur ; Jean-Luc Bally, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Dossier d'experts | 2006Cette description détaillée de la mise en place d'une communication financière efficace, met l'accent sur les problématiques politiques et sociales.texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Olivier Coudray, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2005A jour de la loi du 13 août 2004, ce guide aborde la question du transfert des agents de la fonction publique vers la communauté créée ou transformée : quels agents transférer, comment le faire et avec quel statut.texte imprimé
Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bailly, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Présente différents aspects de la vie de l'assemblée : huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur, etc.texte imprimé
Guide thémathique du code des marchés publics traitant aussi bien des règles de passation de marchés que des règles de gestion et de contractualisation des marchés.texte imprimé
Un dossier complet sur le problème de déchets ménagers : la réglementation, les filières techniques, le coût de la gestion des déchets, les aides et l'échéance de 2002.texte imprimé
Examine la nouvelle procédure de groupement de commandes et les autres formes d'achat groupé, rassemblées sous le chapitre III du nouveau Code des marchés publics. Analyse plus particulièrement la convention constitutive de groupement à l'aide d[...]texte imprimé
A partir de l'exemple du livret d'accueil de la ville d'Arras, les droits, les obligations légales, les possibilités en terme de formation et la préparation de la sortie du contrat.texte imprimé
Présente le cadre d'action des politiques culturelles communales : les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux et les champs d'intervention. Aborde l'élaboration d'une politique culturelle communale, sa gestion et son pilotage ainsi qu[...]texte imprimé
Présente le cadre d'action des politiques éducatives communales (les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention), les étapes de l'élaboration d'une politique éducative de la commune, la gestion et le pilotage de[...]texte imprimé
Présente l'ensemble du cadre des politiques sociales au sein de l'échelon communal, notamment les acteurs, les enjeux et les champs d'intervention.texte imprimé
Guide dressant une synthèse du cadre des politiques d'animation et de vie des quartiers. S'attache aussi à repérer les dispositifs d'évaluation permettant de mieux justifier de la pertinence des objectifs fixés.texte imprimé
L'auteur, formateur des cadres territoriaux, propose des pistes de travail à tout adjoint chargé de mener une politique communale de l'enfance et de la jeunesse. L'ouvrage présente le cadre de l'action des politiques communales à travers les enj[...]texte imprimé
Présentation du statut de l'adjoint des finances et de l'environnement institutionnel et organisationnel dans lequel s'exerce son action au cours du mandat. Explique ensuite l'élaboration et l'exécution du budget ainsi que les marges de manoeuvre.texte imprimé
Synthèse qui étudie les enjeux politiques auxquels sont censées répondre les initiatives citoyennes, les enjeux stratégiques de l'introduction de l'écoute sociale et citoyenne dans la coproduction des politiques publiques et les enjeux tactiques[...]texte imprimé
PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Fait le point sur les contrats aidés, domaine qui touche les associations et que les élections régionales de 2002, la dernière phase de décentralisation et la loi de cohésion sociale de janvier 2005 ont chamboulé.texte imprimé
Florence Spitz Ernotte, Auteur ; Bénédicte Massis, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Nourri des questionnements et des témoignages d'organisations mobilisant des équipes bénévoles, ce guide permet de trouver des réponses pour la mise en place d'une véritable politique du bénévolat au sein d'une organisation et des conseils prati[...]texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Myriam Abassi, Auteur ; Laurent Battut, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2003Afin de pérenniser et de sécuriser les systèmes d'information, l'élaboration d'une chartre du bon usage de l'informatique, des réseaux et des télécommunications est nécessaire afin de prévenir et limiter les risques liés à l'utilsation des nouve[...]texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Conçu et réalisé afin de permettre aux élus et secrétaires de mairie des communes de 2.000 habitants de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.texte imprimé
Présentation des possibilités pour les administrations locales dans le domaine culturel : droit de la culture, décentralisation, organiser et monter un spectacle, achat d'oeuvres, réglementations en vigueur, etc.texte imprimé
Propose le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat, d'organisation de spectacles, ainsi que des droits d'auteur inhérents à l'organisation de spectacles.texte imprimé
S'adresse à celles et ceux qui veulent comprendre, pour agir en conformité avec la loi. Le guide rappelle le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat du spectacle, d'organisation, de droit des au[...]texte imprimé
Des réponses précises aux nombreuses questions qu'on se pose lorsqu'on recherche pour la première fois un emploi.texte imprimé
Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 1998Outil pratique à destination de tous les personnels (surtout ceux qui travaillent en collectivité) chargés de l'accueil téléphonique. Il étudie les principaux cas rencontrés et donne des conseils et des formules pour y faire face. Il propose un [...]texte imprimé
Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2000Le comportement des agents en relation avec la population engage l'image de leur collectivité. Il leur faut donc maîtriser des règles qui leur permettront de mieux gérer les relations avec les usagers. Ce guide présente les règles générales (com[...]texte imprimé
Sébastien Lajoux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Destiné aux élus des collectivités territoriales, le guide présente en détail le droit de préemption urbain : les conditions indispensables, les acteurs, la procédure et son déroulement etc.texte imprimé
Les collectivités locales se retrouvent en première ligne dans le développement des emplois jeunes. Néanmoins des interrogations subsistent et notamment celles qui concernent le devenir des jeunes à l'issue du contrat de cinq ans. La description[...]texte imprimé
Jean-Louis Péru, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : Territorial | Les classeurs de La lettre du cadre | 2006Présentation des dispositifs d'expropriation et de préemption, de leur règlementation, de leurs procédures et de leurs différents acteurs publics et privés.texte imprimé
Fait le point sur les textes législatifs et règlementaires relatifs aux déplacements des personnels des collectivités territoriales. Ce guide aborde notamment les questions que l'on peut se poser sur les points qui posent problème (coût réel, vé[...]texte imprimé
Michelle Kosa, Auteur ; Malik Tine, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 1999Passe en revue toutes les questions sur la nouvelle instruction fiscale : votre gestion est-elle désintéressée ? Concurrence-t-elle le secteur marchand ? Quelles exonérations ? Les conséquences d'une fiscalisation.texte imprimé
MIchaël Reghin, Auteur ; Philippe Campolo, Auteur ; Jean-François Harry, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Dossier d'experts | 2006La créamation est une pratique qui, de marginale, s'est répandue et est en constante croissance. Dès lors se posent de nombreux problèmes pour les décideurs locaux autour de la réalisation et de la gestion d'un crématorium. Les auteurs abordent [...]texte imprimé
Yvette Jochas, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2003Met en relief le rôle du trésorier dans une association. Les 3 missions essentielles sont d'analyser le passé, de contrôler le présent et d'explorer le futur. Pour cela, le trésorier doit fournir à l'association des outils lui permettant de mett[...]texte imprimé
Didier Barthel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Présente la fonction de président d'association (statuts, désignation, responsabilités, fonctions, mandat, rémunération), son implication dans le projet associatif (garant de l'association, participation aux objectifs de l'association), sa place[...]texte imprimé
Définit le rôle de la police municipale puis décrit les fonctions de l'agent de police municipale : ses responsabilités pénales et civiles, ses rapports hiérarchiques, etc.texte imprimé
Ce guide explique comment agir et réagir tout au long de la procédure d'examen de gestion, de la lettre d'observations provisoires à la publication et aux éventuelles suites pénales. Un ouvrage pour bien se préparer, en amont, à un éventuel cont[...]texte imprimé
Présente les enjeux des logiciels libres utiles pour les collectivités locales, dresse un panorama de ces logiciels et propose une méthodologie de mise en oeuvre.