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Les grandes lignes du droit pénal avec des éclairages particuliers choisis par l'auteur. Décrit les principes fondamentaux sur lesquels le droit pénal s'appuie, depuis la Révolution française, et qui constituent toujours ses bases.
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Introduction à l'étude des sciences criminelles (évolution historique et état actuel), à la règle de droit pénal (principes, sources, domaine d'application), aux infractions, aux catégories de délinquants et aux formes de sanctions pénales. A jo[...]
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Introduit à l'étude des sciences criminelles (évolution historique et état actuel), à la règle de droit pénal (principes, sources, domaine d'application), aux infractions, aux catégories de délinquants et aux formes de sanctions pénales.
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Un résumé des règles de la responsabilité pénale des procédures qui permettent de la mettre en oeuvre et des sanctions qui lui sont applicables.
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Au sommaire : les infractions contre les biens; les infractions contre les personnes; les infractions contre les moeurs; les infractions contre la famille.
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Présente l'essentiel des infractions prévues et réprimées, incriminées dans un ordre juridique donné. Etudie les conditions préalables aux infractions, les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales éventuelles.
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Présente l'essentiel des infractions prévues et réprimées, incriminées dans un ordre juridique donné. Etudie les conditions préalables aux infractions, les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales éventuelles.
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A pour ambition de présenter de façon simple et ordonnée l'essentiel des infractions prévues et réprimées.
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Les liens de filiation sont susceptibles de recevoir en droit français différentes qualifications dont l'importance relative a fait l'objet de bouleversements législatifs dans les vingt dernières années.
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Une première lecture, délibérément critique, c'est-à-dire orientée vers la recherche des difficultés d'interprétation des textes qui concernent les infractions contre les biens et les personnes.
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Michèle-Laure Rassat, Auteur ; Jean-Michel Lemoyne de Forges, Auteur ; Patricia Lemoyne de Forges, Auteur | Paris : Ellipses | Cours magistral | 2005Manuel de référence sur les institutions administratives (administration générale et administration spécialisée) et sur les institutions juridictionnelles (les principes, les institutions, les hommes).
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Etudie la façon dont la justice est organisée en France : fonctionnement des juridictions, situation des magistrats.
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Introduit aux grandes étapes de l'établissement du système judiciaire français et définit son rôle. Décrit les principes de l'organisation et du fonctionnment de la justice, l'ensemble des juridictions et des acteurs qui la composent.
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La procédure pénale dans l'ordre juridique, les modèles d'organisation, les règles générales d'organisation judiciaire répressive, les compétences des juridictions répressives, etc.
