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UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Auteur ; Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. du CNRS | 1980
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Ce panorama de l'administration de l'enseignement dans les pays européens montre que si, dans la plupart des Etats, le budget de l'enseignement figure au 1er rang des budgets publics, dans le même temps l'enseignement paraît manquer des moyens e[...]
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Ouvrage de synthèse sur l'administration publique contemporaine en France et à l'étranger. Aborde le pouvoir administratif, la décision administrative, les structures de l'administration, les agents de l'admnistration, les moyens de l'action adm[...]
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Les différentes administrations européennes se rattachent-elles à un modèle commun ou, tout au moins, ont-elles amorcé un processus de rapprochement?
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L'intégration européenne suppose une certaine mise en commun des affaires gérées par les différentes administrations nationales, modifiant ainsi le rôle des appareils administratifs, à la fois partiellement dépossédés et investis de missions nou[...]
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L'auteur raconte les différents moments passés au cours de voyages, en compagnie de son chien.
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Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006La formation des associations, leur fonctionnement, les structures, les relations juridiques, le régime financier, comptable et fiscal, etc.
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C. Debbasch, qui a géré bénévolement la Fondation Vasarely, décrit comment un réseau mafieux disposant de complicités dans la magistrature aixoise a couvert les dérives du juge dans l'instruction du procès opposant les héritiers Vasarely, qui vo[...]
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Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Gueydan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1992Analyse, à partir d'une étude du marché du cinéma, les règles juridiques qui visent à réguler la confrontation entre le cinéma et la télévision.
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La chronique de la société française à l'heure de la cohabitation, ses mutations politiques et sociologiques. L'auteur analyse la cohabitation froide avec une lucidité décapante et un brin d'ironie.
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Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Science et droit administratifs | 1988Cherche à faire le point sur cette autorité administrative indépendante.
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Présentation du texte intégral de la Constitution française de 1958, complété de la jurisprudence élaborée par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation et la Cour européenne des droits de l'homme. Comporte des notes et[...]
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Tous les textes constitutionnels et leur mise en oeuvre.
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Charles Debbasch, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2001Traite de la compétence des juridictions administratives, de l'ordre juridictionnel administratif, des recours, du jugement et des voies de recours et des recours contre les actes administratifs.
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Traite de la compétence des juridictions administratives, de l'ordre juridictionnel administratif, des recours, du jugement et des voies de recours et des recours contre les actes administratifs.
