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Détail de l'éditeur
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Documents disponibles chez cet éditeur (32)
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INSTITUT SUPÉRIEUR DE TECHNOLOGIE (2001), Auteur ; Massimo Malvetti, Metteur en scène, réalisateur ; Prosper Schroeder, Metteur en scène, réalisateur ; Roland Simon-Schaefer, Metteur en scène, réalisateur | Luxembourg : Promoculture | 2002Réflexions sur le dialogue entre culture et technologie menées dans le cadre de celles proposées par I. Prigogine et I. Stengers.texte imprimé
Georges Gudenburg, Auteur ; WILDGEN AND PARTNERS, Éditeur scientifique | Luxembourg : Promoculture | 2005Analyse la loi luxembourgeoise du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain.texte imprimé
Ce guide présente les assurances automobile, incendie, de risques divers et de personnes (accident, vie, maladie), et explique les bases propres à chaque garantie et les extensions offertes au Luxembourg et dans les pays limitrophes.texte imprimé
Etude basée sur plus de deux cents décisions judiciaires reflétant l'état actuel du droit luxembourgeois en la matière.texte imprimé
Rédigé par une équipe pluridisciplinaire spécialisée en fiscalité des personnes physiques, ce guide pour le contribuable luxembourgeois suit point par point le formulaire de la déclaration fiscale.texte imprimé
Guide le contribuable en expliquant point par point comment remplir le formulaire de déclaration.texte imprimé
ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Metteur en scène, réalisateur | Luxembourg : Promoculture | 2002Aborde les différents aspects du droit de l'environnement dans le cadre de la construction européeenne : le rôle de la Cour de justice européenne dans la naissance d'un droit communautaire de l'environnement, la jurisprudence administrative en d[...]texte imprimé
Présente et analyse les règles du droit fiscal international applicables aux revenus des non-résidents réalisés au Luxembourg et à ceux d'origine étrangère des résidents luxembourgeois. Cette nouvelle édition prend en compte les nouveautés de la[...]texte imprimé
Cette étude a pour objet d'analyser les aspects juridiques et techniques de la gestion de valeurs mobilières au Luxembourg.texte imprimé
Outre les lois relatives à la presse, on trouve une jurisprudence exhaustive tant en droit luxembourgeois qu'en droit français, belge et européen. L'accent est en effet mis sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe[...]texte imprimé
Recueil de textes législatifs et de 400 jurisprudences, destiné aux praticiens. Une actualisation périodique maintient la valeur de l'ouvrage.texte imprimé
Manuel de référence s'adressant à toute personne concernée par la législation du travail. Explique et cite les textes légaux et la jurisprudence par rubrique. Contient des modèles de contrats et de lettres (contrats d'engagement, contrats à l'es[...]texte imprimé
Pierrot Schiltz, Auteur ; Jean-Luc Putz, Auteur | Luxembourg : Promoculture | Le droit facile | 2006Guide pratique permettant de trouver des solutions aux problèmes juridiques concernant l'entreprise et les relations avec le personnel. Comporte des explications et modèles intégrant les évolutions récentes du droit du travail.texte imprimé
Les principaux sujets liés à la vie associative actuelle : fonctionnement des A.S.B.L., activités commerciales, organisations de fêtes et manifestations diverses. L'intégralité des textes légaux et réglementaires mis à jour sur le sujet.texte imprimé
Propose, sous la forme d'un lexique reposant sur les dernières informations jurisprudentielles tant luxembourgeoises que françaises et belges, toutes les questions de droit médical auxquelles les praticiens et les patients peuvent être confrontés.texte imprimé
Ouvrage consacré à l'imposition du revenu des personnes physiques non-résidentes conformément aux règles de droit interne luxembourgeois. Fait également référence aux principales règles découlant du droit fiscal international et, plus particuliè[...]texte imprimé
Tient compte de la réforme fiscale du 21 décembre 2001, présente les sources du droit fiscal et la jurisprudence de la Cour de justice des CE et de celle des juridictions administratives luxembourgeoises.texte imprimé
Analyse d'un Etat dans l'ensemble de ses composantes politiques, économiques et sociales à partir de méthodes adoptées de l'analyse stratégique du secteur privé.texte imprimé
Dresse l'état du droit de la presse luxembourgeois tel qu'il résulte de la loi votée le 8 juin 2004. Met l'accent sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe juridictionnel régulateur du droit européen en la matière [...]texte imprimé
Décrit le système de la taxe sur la valeur ajoutée telle qu'elle s'applique en date du 1er janvier 1995 et commente en détail tous les articles de la loi du 12 février 1979 telle que modifiée par les lois ultérieures.texte imprimé
Marc Feyereisen, Auteur ; Jérôme Guillot, Auteur ; Sabrina Salvador, Auteur | Luxembourg : Promoculture | 2005Synthèse sur le contentieux administratif, dans le droit luxembourgeois, la jurisprudence, la comparaison avec son équivalent en droit privé, le droit judiciaire privé, etc.texte imprimé
Traite des dispositions légales, en droit comparé (français, belge...), relatives aux murs mitoyens, aux vues et jours sur la propriété voisine, les distances à observer an matière de plantation, le bornage, les servitudes, le transfert de la pr[...]texte imprimé
Analyse les concepts liés à la protection des données personnelles et qui relèvent à la fois de la protection de la vie privée, des libertés publiques et du droit informatique à la lumière de la loi luxembourgeoise du 2 août 2002 et des directiv[...]texte imprimé
Pierrot Schiltz, Auteur ; Jean-Luc Putz, Auteur | Luxembourg : Promoculture | Le droit facile | 2003Etudie les étapes d'une relation contractuelle, notamment les questions liées au recouvrement de créances. Donne à tout créancier des conseils, instruments ou procédures pour assurer au mieux sa créance. Sujets traités : les risques inhérents à [...]texte imprimé
Traite principalement de l'impôt sur le revenu des personnes physiques auquel sont soumis les contribuables non résidents (frontaliers) et précise les fondements des impôts sur la fortune, la TVA, les droits d'enregistrement et les droits de suc[...]texte imprimé
Présente le caractère et les modalités de fonctionnement de la société civile immobilière, ainsi que ses particularités fiscales.texte imprimé
De la statistique descriptive à la technique de la régression descriptive et au calcul des indices.texte imprimé
Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments. Destinée aux praticiens, cette synthèse peut intéresser un plus large public concerné par les problèmes successoraux. Contient des graphiques, des exemples ch[...]texte imprimé
Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments. Destinée aux praticiens, cette synthèse peut intéresser un plus large public concerné par les problèmes successoraux. Contient des graphiques, des exemples ch[...]texte imprimé
Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments.texte imprimé
Traite deux aspects indissociables des établissements financiers (en particulier ceux de crédit) : le secret professionnel, auquel est assujettie l'autorité de contrôle, et la surveillance prudentielle.texte imprimé
Décrit le fonctionnement de la TVA et précise les principes des échanges intercommunautaires.