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Détail d'une collection
Cours Dalloz
Editeur :
ISSN :
1284-7003
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Documents disponibles dans la collection (60)
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Synthèse des sources des obligations et de leur régime. Définit les actes juridiques, les quasi-contrats et la responsabilité délictuelle. Comprend des exemples empruntés à la jurisprudence.![]()
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Etude du droit pénal qui a pour finalité la répression de la criminalité et qui est constitué de l'ensemble des infractions et des peines. Est composé en trois parties, d'abord la loi pénale, puis la théorie de l'infraction, et enfin la peine.![]()
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A pour ambition de présenter de façon simple mais ordonnée, l'essentiel des infractions prévues et réprimées dans le nouveau code pénal.![]()
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Etude systématique de la définition et de la répression des actes constituant des infractions.![]()
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Etude systématique de la définition et de la répression des actes constituant des infractions.![]()
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A pour ambition de présenter de façon simple et ordonnée l'essentiel des infractions prévues et réprimées.![]()
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Présente le regime juridique des créations techniques incorporelles (brevets, droit des obtentions végatales et des semi-conducteurs) et des signes distinctifs (marques, labels, noms commerciaux, noms de domaine internet, appellations d'origine,[...]![]()
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Décrit l'architecture générale de la protection sociale, le droit positif (régime général de la sécurité sociale, indemnisation chômage, retraites complémentaires obligatoires, protection sociale complémentaire dans l'entreprise) et les grands p[...]![]()
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Malgré un retour depuis les années 80 des théoriciens du néo-libéralisme, l'auteur s'attache à démontrer que le droit public économique a encore un rôle à jouer : la régulation des acteurs économiques par les personnes publiques demeure un phéno[...]![]()
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Présente les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés (contrat de société, personnalité morale), avant de préciser les dispositions particulières à chacune (sociétés de personnes, à responsabilité limitée, de capitaux, groupements).![]()
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Présente les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés (contrat de société, personnalité morale,avant de préciser les dispositions particulières à chacune (sociétés de personnes, à responsabilité limitée, de capitaux, groupements).![]()
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Présentation des sûretés personnelles et des sûretés réelles, en observant que dans un cas comme dans l'autre les sûretés traditionnelles (hypothèques et cautionnement) s'effacent au profit des sûretés nouvelles comme les garanties autonomes ou [...]![]()
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Traite des relations individuelles (contrat) et collectives (conflits, représentations des salariés) de travail.![]()
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Traite des relations individuelles (contrat) et collectives (conflits, représentations des salariés) de travail.![]()
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Pour répondre à la complexité de la matière, cet ouvrage permet d'en saisir d'emblée l'architecture en étudiant successivement les deux fonctions essentielles d'un droit de l'urbanisme : la fonction de réglementation et la fonction de police.