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Détail d'une collection
Cours Dalloz
Editeur :
ISSN :
1284-7003
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Documents disponibles dans la collection (60)
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Présente les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés (contrat de société, personnalité morale,avant de préciser les dispositions particulières à chacune (sociétés de personnes, à responsabilité limitée, de capitaux, groupements).![]()
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Présentation des sûretés personnelles et des sûretés réelles, en observant que dans un cas comme dans l'autre les sûretés traditionnelles (hypothèques et cautionnement) s'effacent au profit des sûretés nouvelles comme les garanties autonomes ou [...]![]()
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Traite des relations individuelles (contrat) et collectives (conflits, représentations des salariés) de travail.![]()
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Traite des relations individuelles (contrat) et collectives (conflits, représentations des salariés) de travail.![]()
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Pour répondre à la complexité de la matière, cet ouvrage permet d'en saisir d'emblée l'architecture en étudiant successivement les deux fonctions essentielles d'un droit de l'urbanisme : la fonction de réglementation et la fonction de police.![]()
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Aborde les grands principes qui régissent la propriété des auteurs et des artistes-interprètes, leur extension aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, leur sanction, les aspects du droit international et communautaire[...]![]()
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Les finances locales sont au coeur des problèmes de la décentralisation. Elles révèlent le degré réel d'autonomie dont disposent les collectivités territoriales. L'autonomie financière constitue donc la notion centrale de toute étude relative au[...]![]()
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Traite de la succession des régimes politiques et des institutions en France depuis la Révolution jusqu'à la IVe République.![]()
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Permet de comprendre les ressorts essentiels du système administratif français dans son ensemble avant d'en saisir dans le détail les modalités de fonctionnement. Tient compte de la jurisprudence récente.![]()
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Permet de comprendre les ressorts essentiels du système administratif français dans son ensemble avant d'en saisir dans le détail les modalités de fonctionnement. Tient compte de la jurisprudence récente.![]()
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Serge Guinchard, Auteur ; Gabriel Montagnier, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2001Pour acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire.![]()
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Au sommaire : les instruments de crédit; les effets de commerce : lettre de change, billets à ordre, warrants; la cession de créances professionnelles; les instruments de paiement; le chèque et la carte de crédit.![]()
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Propose une approche complète des notions de crédit et de paiement au sein de l'activité commerciale. A côté des instruments classiques que sont les effets de commerce, l'ouvrage analyse les nouveaux instruments de crédit, plus souples et plus r[...]![]()
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Propose une approche complète des notions de crédit et de paiement au sein de l'activité commerciale. A côté des instruments classiques que sont les effets de commerce, analyse les nouveaux instruments de crédit, plus souples et plus rapides.![]()
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Décrit d'abord les fondements du droit contemporain puis les sources du droit, la preuve des droits et leur réalisation contentieuse. Contient des tests de connaissance et de compréhension.![]()
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Décrit d'abord les fondements du droit contemporain puis les sources du droit, la preuve des droits et leur réalisation contentieuse.![]()
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Présente essentiellement l'histoire du droit français et notamment le droit civil et le droit constitutionnel. Proche du droit comparé, aborde successivement le droit assyrien et hébraïque, ainsi que l'évolution juridique depuis le droit romain [...]![]()
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Décrit les principes généraux qui animent les libertés publiques, puis étudie le régime des principales d'entre elles, abordant ainsi des débats sans cesse relancés : liberté d'expression, droits des étrangers, avortement, laïcité de l'enseignem[...]![]()
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Décrit les principes généraux qui animent les libertés publiques, puis étudie le régime des principales d'entre elles, abordant ainsi des débats sans cesse relancés : libertés d'expression, droits des étrangers, avortement, laïcité de l'enseigne[...]![]()
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Présente les deux courants majeurs de l'analyse macroéconomique : le courant classique et le courant keynésien.![]()
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Contient des problèmes d'examens. L'auteur est professeur à l'Institut national des techniques économiques et comptables.![]()
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Traite des principes et formalités qui régissent l'accès et l'action en justice, la tenue du procès et l'exercice des voies de recours.![]()
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Présente les solutions du droit positif français. 24 chapitres permettent de distinguer les différents acteurs et les différentes phases du procès pénal.![]()
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Présentation de l'ensemble des règles relatives à la procédure pénale. L'ouvrage consacre une large place aux nouvelles dispositions issues de la loi du 9 mars 2004 dite loi Perben II portant sur l'adaptation de la justice aux évolutions de la [...]![]()
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Les procédures collectives sont conçues par le droit français pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. Ces procédures soulèvent des problèmes compl[...]