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Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2004Cet ouvrage propose une première approche de la notion de commercialité. Il présente les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande, tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds [...]
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Cet ouvrage propose une première approche de la notion de commercialité. Il présente les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande, tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds [...]
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Présentation de quelques-uns des principaux types de contrats classés selon qu'ils portent sur une chose (transférée, utilisée ou conservée) : contrat de vente ou sur un service (entreprise, mandat) : contrat d'entreprise. L'ensemble propose une[...]
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En plus du cours synthétique, cet ouvrage comprend des sujets d'examen : sujets de dissertation avec des corrigés brefs ou bien des cas pratiques avec corrigés (plans détaillés).
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Fait le point sur le droit bancaire qui est au carrefour du droit public et privé. Analyse également le régime juridique des opérations de crédit et des services financiers et patrimoniaux qui en découlent.
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Analyse le droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Rend compte des évolutions de ces nouvelles formes de propriété et de ces nouveaux modes de transmission tout en revenant sur l'histoire et la conception du bien dans le dro[...]
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Analyse le droit civil des biens et de la propriété issu du code civil.
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2002Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources. Etu[...]
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Après un rappel des conditions dans lesquelles l'Etat moderne et le constitutionnalisme sont apparus et se sont développés en Europe et en Amérique du Nord, aborde l'étude comparative des institutions des Etats démocratiques et analyse la Consti[...]
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La première partie est consacrée au statut juridique du couple (mariage, divorce, concubinage), la seconde à celui de l'enfant (filiation, autorité parentale).
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Jacques Grosclaude, Auteur ; Philippe Marchessou, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2003Après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition sur le revenu, l'impos[...]
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Jacques Grosclaude, Auteur ; Philippe Marchessou, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2001Après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition du revenu, de la dépen[...]
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Couvre d'une part, la théorie générale des conflits de lois et les règles de conflits spéciales, d'autre part, les conflits de juridictions et les bases du droit de la nationalité, ainsi que de la condition des étrangers.
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Un résumé synthétique du cours de droit international privé dispensé dans le second cycle de l'Université (licence et maîtrise). Couvre d'une part, la théorie générale des conflits de lois et les règles de conflits spéciales, d'autre part, les c[...]
