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Présente les principes du droit suisse des successions, tels qu'ils ressortent du code civil et de la législation complémentaire, et donne quelques aperçus de droit comparé.
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Précis de droit privé présentant les règles du Code civil suisse en matière de droits réels, tenant compte de la nouvelle loi fédérale sur le tribunal fédéral qui sera mise en application le 1er janvier 2007. Présente également la jurisprudence [...]
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Dernier volume du précis sur les droits réels limités, cet ouvrage, revu et mis à jour, traite des servitudes (usufruit, droit d'habitation, droit de superficie), des charges foncières, des droits de gage immobiliers (hypothèque y compris l'hypo[...]
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Paul-Henri Steinauer, Éditeur scientifique | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Arbeiten aus dem juristischen Seminar der Universität Freiburg | 1990Au sommaire notamment : L'Image de la mort en droit public; Trois modèles de l'homme juridique; L'Image du délinquant en droit pénal suisse; L'Image du banquier dans la législation bancaire; Le Particulier : objet ou sujet de l'activité étatique[...]
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Henri Deschenaux, Auteur ; Paul-Henri Steinauer, Auteur | Berne : Staempfli | Précis de droit | 1986
