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Présente l'organisation du temps de travail, l'adaptation à l'environnement économique et les aides à la gestion de l'emploi dans les entreprises après la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.texte imprimé
Concerne les mesures de vérification de l'état alcoolique, les conséquences administratives et judiciaires de la constatation de l'état alcoolique et la constatation de l'état alcoolique des personnes autres que le conducteur du véhicule.texte imprimé
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Les textes relatifs aux logements à caractère familial, aux personnes âgées, aux prêts à l'amélioration de l'habitat.texte imprimé
Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du Code du travail.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
L'ensemble de la réglementation relative à l'amiante selon trois axes principaux : la protection des populations, des salariés et de l'environnement. Les textes relatifs à l'indemnisation des victimes ainsi que ceux applicables aux travailleurs [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné comportant notamment les avenants relatifs aux contrats emploi-solidarité et à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration et des textes sur la formation profession[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en décembre 1991.texte imprimé
Outil pratique répondant aux questions générales concernant les animaux domestiques dans la vie quotidienne et citoyenne (Le tatouage est-il obligatoire ? Les propriétaires de logements ont-ils le droit de refuser un animal domestique ?...), acc[...]texte imprimé
Outil pratique répondant aux questions générales concernant les animaux domestiques dans la vie quotidienne et citoyenne (Le tatouage est-il obligatoire ? Les propriétaires de logements ont-ils le droit de refuser un animal domestique ?...), acc[...]