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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Pour maîtriser l'hygiène dans le secteur de la chocolaterie confiserie, conformément à la directive 93/43, pour tous les artisans et commerçants détaillants qui fabriquent ou vendent les produits de ce secteur.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]![]()
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Les activités de la commission pour l'année 1989, les arrêtés et les avis émis.![]()
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Contient les règles concernant la rédaction et la diffusion des textes officiels.![]()
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Contient les commentaires des dispositions des livres I à V du code pénal et des dispositions correspondantes de la loi du 16 décembre 1992 ainsi qu'une note présentant les dispositions de la loi d'adaptation et une note relative au droit transi[...]![]()
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Avec des tables de correspondance entre le nouveau et l'actuel code pénal.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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La loi 2000-321 du 12 avril 2000, nouvellement adoptée, vise à améliorer les relations entre les citoyens et les services de l'administration. Le lecteur trouvera dans ces pages des textes législatifs fondamentaux, telles les lois 73-6 du 3 jan[...]![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993Recense 4.000 produits (2.300, plus les niveaux de regroupement) définis dans la classification française des produits.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce code contient la législation française concernant l'aide et l'action sociale.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en février 1989.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en avril 1998.