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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Réunit l'article 80 de la loi n°2004-1343 du 9 décembre 2004 relative à la simplification du droit ainsi que les directives transposées par les ordonnances ratifiées et les textes législatifs à jour des modifications induites.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Favoriser la création de l'emploi et l'insertion professionnelle des jeunes, faciliter la représentation du personnel, assouplir l'organisation du travail, rénover l'apprentissage... telles sont les principales orientations de la loi quinquennal[...]![]()
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Recueil des textes réglementaires et législatifs concernant l'exercice d'une activité salariée ou autre par des étrangers en France et concernant l'octroi de l'aide sociale.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs à la convention collective des salariés du secteur du travail et de la transformation du bois.![]()
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Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Répond aux principaux textes qui régissent le travail à temps partiel : contrat de travail, travail à temps partiel sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle, heures complémentaires et supplémentaires, congés, rémunération.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Jacquat, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Jeambrun, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Rapport sur les activités des membres de la Délégation qui a consacré ses principaux débats à la configuration d'une Europe de la défense, entre OTAN et Union européenne, ainsi qu'à l'adaptation opérationnelle de l'UEO pour répondre aux crises, [...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Conventions collectives nationales et accords nationaux | 2004Recueils de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.