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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Recueil de textes réglementaires.![]()
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Un recueil de textes réglementaires et techniques sur la sûreté nucléaire, et un outil au service de celle-ci. Contient notamment les textes relatifs à l'organisation générale et aux procédures, les textes à caractère technique, les dispositions[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes législatifs, réglementaires et techniques, parus ou non au $$JO$$, relatifs à l'organisation et à l'exercice du contrôle de la sûreté nucléaire. Cette nouvelle édition, à jour en mai 1999, est enrichie des nouveaux textes renda[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques-Richard Delong, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Ce rapport a permis de mettre en évidence des résultats scolaires contrastés en dépit d'un excellent encadrement des élèves dans cette collectivité territoriale. Il s'efforce d'esquisser quelques pistes de réflexion en insistant notamment sur la[...]![]()
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Recueil des principaux textes officiels relatifs au tabac : interdiction de fumer, protection des non-fumeurs, publicité, aménagement des espaces... À jour en février 2001.![]()
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Concerne le décret n°81-557 du 4 mai 1981 portant modification des tableaux d'emplois réservés.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 1er janvier 89.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1990.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1995.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1999.![]()
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Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2001.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.