GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour le personnel des sociétés financières.texte imprimé
Regroupe la législation organisant la solidarité en faveur de l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.texte imprimé
Présente la loi n2004-804 du 9 août 2004 relative à la consommation et à l'investissement créée pour soutenir la croissance et l'emploi. Explique le contexte d'adoption de la loi à partir d'extraits des travaux préparatoires du Parlement, une sé[...]texte imprimé
Rassemble une série de textes officiels et de travaux parlementaires relatifs à l'emploi des jeunes.texte imprimé
Réunit les avis de la Commission de la transparence relatifs aux spécialités pharmaceutiques inscrites ou réinscrites sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux durant le troisième trimestre 1999.texte imprimé
Réunit les avis de la Commission de la transparence relatifs aux spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et sur la liste des collectivités durant les mois d'octobre, no[...]texte imprimé
Prescriptions générales concernant la confection de vêtements tricotés industriellement.texte imprimé
Prescriptions générales concernant le choix et la mise en oeuvre des entoilages thermo-adhérents et les contrôles à exercer pendant et après la fabrication des vêtements, notices d'essais, fiches d'identification des produits...texte imprimé
Prescriptions générales concernant le blanchissage et le nettoyage à sec des articles textiles.texte imprimé
Spécifications techniques relatives aux cuirs finis et aux articles confectionnés à base de cuir fin
Contient l'ensemble des spécifications techniques relatives aux cuirs finis et aux articles en cuir, qui sont à associer au cahier des clauses techniques générales relatives aux achats publics d'articles.texte imprimé
Une réglementation basée sur une ordonnance du 13 octobre 1945.texte imprimé
La loi n2005-32 du 15 décembre 2004 s'inscrit dans le cadre des réformes mises en oeuvre pour renforcer la compétitivité et l'attractivité des clubs professionnels français. L'ouvrage donne accès à cette loi, aux textes législatifs à jour des mo[...]texte imprimé
Recueil de textes relatifs au statut, au régime fiscal et social et à la formation continue du commerçant et de l'artisan (maître artisan, artisan d'art, compagnon, etc...).texte imprimé
Reprend les textes de base du statut général des fonctionnaires et les textes d'application particuliers : traitements et soldes, action sociale, régime des congés, avancement, durée du travail, etc.texte imprimé