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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Séances des 9 et 10 novembre 1987. L'économie des DOM demeure, selon ce rapport, "structurellement insuffisamment developpée".![]()
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FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1998Les nombreux paradoxes de la Nouvelle Calédonie, pays marqué par des relations financières étroites avec la métropole et par le dynamisme des secteurs minier et métallurgique. Mais de nombreuses difficultés subsistent, en particulier dans l'inté[...]![]()
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Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Dresse le bilan du contrôle des comptes de campagne des candidats aux élections municipales et cantonales générales de mars 2001, aux élections partielles de toutes natures qui se sont déroulées en 2000 et 2001 y compris aux élections provincial[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels concernant les salariés des sociétés d'assurances.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés des sociétés d'assurances, mis à jour en janvier 2001.![]()
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A jour en août 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Mise à jour en septembre 1991 sur les règles de fonctionnement des diverses sociétés commerciales.![]()
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Ce document rassemble l'ensemble de la réglementation relative à la coopération.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels.