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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur ; Dominique Taddéi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Gadonneix, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Evalue l'environnement économique international, ainsi que les perspectives pour la croissance et l'emploi français en 2001 et à moyen terme. Explore également les conditions de réalisation du plein emploi à moyen terme en France.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Chaffin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La croissance en France, par rapport à la croissance européenne et à la situation américaine. La reprise économique, l'emploi, la réduction des inégalités, le partage équitable des fruits budgétaires...texte imprimé
Le rapport envisage avec la plus grande objectivité toutes les conséquences pour notre société de cette irruption des sciences du vivant. Il avance les possibles effets des plantes transgéniques sur l'environnement, sur la santé humaine, sur le [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Analyse du bilan de l'activité du Conseil de la concurrence en 2001, des études thématiques centrés sur des sujets qui ont connu des évolutions importantes, de la jurisprudence et des textes réglementaires qui ont été élaborés en droit de la con[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Présentation des décisions, des mesures conservatoires, des avis et des décisions relatives à des demandes d'avis du Conseil de la concurrence en 2001.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Bilan d'ensemble des travaux du conseil.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Textes présentant le bilan d'ensemble des travaux du Conseil, l'analyse de ses décisions, de ses avis ainsi que ses activités communautaires et internationales.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Textes présentant le bilan d'ensemble des travaux du Conseil, l'analyse de ses décisions, de ses avis ainsi que ses activités communautaires et internationales.texte imprimé
Bilan d'ensemble des travaux du conseil.texte imprimé
Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1992.texte imprimé
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1996.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1997.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Propose une synthèse des activités du Conseil économique et social au cours de l'année 2000.texte imprimé
Les rapports des Comité de la réglementation bancaire, Comité des établissements de crédit et Comité consultatif.texte imprimé
Ce rapport couvre la période du 5 juin 2002 au 31 août 2003. Le Conseil y expose ses missions, ses méthodes de travail et conditions de fonctionnement. Il dévéloppe également des réflexions sur l'évolution du corps judiciaire, confronté à de nou[...]texte imprimé
Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES.texte imprimé
Population active : vieillissementtexte imprimé
Contient l'instruction du 31 mars 1990.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels.texte imprimé
Textes réglementaires à jour au 1er avril 1990.texte imprimé
Donne accès à la loi n°2003-715 du 31 juillet 2003 visant à restreindre la consommation du tabac chez les jeunes et à sa mesure phare d'interdiction de vente des produits du tabac aux mineurs de moins de seize ans. Présente outre les textes légi[...]texte imprimé
Présente les textes de la Constitution de 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, dont les dernières sont de mars 2005, ainsi que le préambule à la Constitution de 1946 et la Déclaration des droits de l'homme de 1789.texte imprimé
La Constitution de la Ve République fut promulguée le 4 octobre 1958 et publiée au $$Journal officiel$$ le 5. Elle comporte un préambule qui renvoie à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et au préambule de la Déclaration d[...]texte imprimé
Reprend les principaux textes qui régissent la construction ou l'achat de logement neuf : permis de construire, contrat de construction, promotion immobilière, primes, crédits, prêts...texte imprimé
Permet de répondre aux questions que se posent les employeurs qui souhaitent embaucher des apprentis et à celles des jeunes qui souhaitent suivre une formation théorique et pratique sanctionnée par un diplôme professionnel ou technologique recon[...]texte imprimé
Permet de répondre aux questions que se posent les employeurs qui souhaitent embaucher des apprentis et à celles des jeunes qui souhaitent suivre une formation théorique et pratique sanctionnée par un diplôme professionnel ou technologique recon[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour en février 2001.texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour en mai 1999.texte imprimé
Présente le développement de l'agriculture et sa place dans la société française.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Comment repenser les relations Nord-Sud en dressant les termes d'une politique de développement ambitieuse ? Bilan critique des aides au développement. Il faut mobiliser tous les acteurs et faire des pays pauvres de véritables partenaires. Conj[...]texte imprimé
Quels sont les objectifs de la contribution sociale généralisée (CSG)? Quel est le bilan de la CSG au regard de ces objectifs? Quelles sont les perspectives de la CSG?texte imprimé
Présente des cités scientifiques françaises appelées technopoles et analyse leurs résultats.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association des Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte pour les années 1998 à 2001 inclus. Ce rappor[...]texte imprimé
Présentation du compte d'emploi des ressources et des actions financées par l'appel à la générosité publique.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Suite à la loi du 28 mai 1996 (aricle 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Aides. Présente cette association reconnue d'utilité publique, d'aide aux malades, à la recherche et à [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association les Oeuvres de la Mie de pain pour les années 1998 à 2000 inclus. Ce rapport présente cette associatio[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de la Fédération française de cardiologie pour les années 1997 à 2002 inclus. Ce rapport présente cette fédération, ana[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Suite à la Loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emplois et de ressources de la fédération Groupe Raoul-Follereau pour les années 1996, 1997 et 1998. Ce rapport présente cette fédération, an[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La Fondation occupe une place prépondérante dans le financement de la recherche médicale française et de la formation par la recherche. Le présent rapport permet de connaître l'usage qui a été fait des ressources collectées et sa conformité à l'[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Examen en quatre points des comptes d'emploi de l'association : présentation du compte d'emploi des ressources, collecte des fonds qui y sont inscrits, dépenses qui lui sont imputées, recommandations relatives au compte d'emploi et à l'informati[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Examen du compte d'emploi de l'AFRG (association créée en 1995 et dont l'objet est d'agir contre les maladies rares) conformément aux dispositions relatives au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique.texte imprimé
La Cour des comptes a décidé de contrôler le service public chargé du contrôle de la navigation aérienne et qui relève de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) du ministère chargé des Transports, et ce, sous ses aspects administratif[...]