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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Edition d'octobre 1990.![]()
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A jour en octobre 1990.![]()
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Edition mise à jour au 26 mai 1999.![]()
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Edition mise à jour au 31 janvier 1997.![]()
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Edition de novembre 1990. Pour chaque volume, présentation en trois rubriques : Législative; Décrets en Conseil d'Etat; Décrets, avec une table analytique générale.![]()
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Recueil des textes officiels mis à jour le 7 janvier 1999.![]()
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Edition mise à jour au 1er avril 1997.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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A jour en mars 1999.![]()
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Contient les textes législatifs, réglementaires et décrets relatifs au droit du travail.![]()
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Recueil de textes officiels au 24 janvier 1991.![]()
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Un code mis à jour au 1er juin 1999.![]()
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Contient la loi du 3 janvier 1991.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Contient le décret du 21 décembre 1990.![]()
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Edition de juin 1991.![]()
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Edition de juillet 1991.![]()
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Contient le décret du 29 août 1991.![]()
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Recueil des textes officiels, à jour en mai 1998.![]()
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Recueil des textes officiels concernant l'ensemble de la législation, de la réglementation et des arrêtés concernant le droit de l'urbanisme.![]()
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Contient les textes législatifs et réglementaires relatifs aux voies routières (loi 89-413 et décret 89-631) ainsi que des tables de concordance des articles du code aux textes d'origine.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, mis à jour en février 2002.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Donne des recommandations pour une bonne pratique de la collecte, du stockage et du transport des céréales, oléagineux et protéagineux conformément à la directive 93-43-CEE du 14 juin 1993. Explique la méthode d'analyse des risques et points cri[...]![]()
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Des conseils et des exemples auxquels se réferer pour passer les marchés dans les conditions actuelles de concurrence.![]()
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À partir de quel effectif peut-on créer un comité d'entreprise ? Comment le financer ? Les membres sont-ils tenus au secret professionnel ? Quelles informations l'employeur doit-il transmettre au CE ? Peut-on cumuler les fonctions de délégué du [...]![]()
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Présentation des textes de loi et de la réglementation en vigueur applicable aux comités d'entreprise au 2 mai 2002 : constitution, élections, composition, financement, fonctionnement, attributions, activités sociales et culturelles.![]()
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Tient compte de la circulaire n°88-32 du 2 avril 1988.![]()
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Le fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC) ; les mesures spécifiques en faveur du commerce en milieu rural et en faveur du commerce urbain.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Ce recueil répond au souhait de retrouver dans un même ouvrage l'ensemble des lois et décrets relatifs au commerce et à l'artisanat, avec leurs spécificités et leurs complémentarités. De la création de l'entreprise commerciale ou artisanale à sa[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Textes officiels, à jour en mai 2003.![]()
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Textes officiels, à jour en septembre 2001.![]()
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Textes officiels, à jour en mars 1993.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ensemble des lois et règlements relatifs à la distribution en gros des tissus, tapis et linge de maison.