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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil des textes officiels, à jour en juin 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels, à jour en juin 2002.![]()
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Recueil de textes réglementaires à jour au 1er septembre 1989.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Amoudry, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Propositions qui visent à dissiper les malentendus qui peuvent se créer entre les chambres régionales des comptes et les collectivités locales lors des contrôles juridictionnels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Au sommaire : Domaine d'application; Conditions d'environnement; Réglementation; Charge; Roues et roulettes; Stabilité; Circulation en train; Ergonomie-sécurité; Entretien et maintenance; Normalisation.![]()
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Expose la loi n°2003-698 du 30 juillet 2003 relative à la chasse et le contexte de son élaboration avec des extraits des travaux préparatoires. Cette loi tend à apaiser les relations entre chasseurs et non chasseurs en déférant le choix des jour[...]![]()
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Contient le décret-loi du 30 octobre 1935 mis à jour et ses textes d'application, la note de 1992 relative au nouveau régime des cartes de paiement et des chèques ainsi que la note de 1975.![]()
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Recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires nationaux et européens relatifs au cheval : l'identification et la sélection ainsi que les organisations qui se rattachent aux activités hippiques (livres généalogiques et Stud-Books, l[...]![]()
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Pour maîtriser l'hygiène dans le secteur de la chocolaterie confiserie, conformément à la directive 93/43, pour tous les artisans et commerçants détaillants qui fabriquent ou vendent les produits de ce secteur.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]![]()
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Les activités de la commission pour l'année 1989, les arrêtés et les avis émis.![]()
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Contient les règles concernant la rédaction et la diffusion des textes officiels.![]()
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Contient les commentaires des dispositions des livres I à V du code pénal et des dispositions correspondantes de la loi du 16 décembre 1992 ainsi qu'une note présentant les dispositions de la loi d'adaptation et une note relative au droit transi[...]![]()
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Avec des tables de correspondance entre le nouveau et l'actuel code pénal.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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La loi 2000-321 du 12 avril 2000, nouvellement adoptée, vise à améliorer les relations entre les citoyens et les services de l'administration. Le lecteur trouvera dans ces pages des textes législatifs fondamentaux, telles les lois 73-6 du 3 jan[...]![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993Recense 4.000 produits (2.300, plus les niveaux de regroupement) définis dans la classification française des produits.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce code contient la législation française concernant l'aide et l'action sociale.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en février 1989.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en avril 1998.![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 15 novembre 1998.![]()
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Tables et annexes à jour en février 1989.![]()
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Présente la codification officielle des assurances (le contrat, les assurances obligatoires, les entreprises, les organisations et régimes particuliers d'assurance, les agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capita[...]![]()
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Recueil de textes officiels régissant l'aviation civile.![]()
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Code contenant les dispositions relatives au droit des personnes et de la propriété dont celles applicables à Mayotte : naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et sucession, patrimoine, contrats responsabilité civile, rappo[...]![]()
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Présentation de la partie législative du code de commerce avec d'autres textes (ordonnance, rapport).![]()
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Mise à jour au 4 décembre 2000.![]()
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Recueil de textes officiels. A jour au 6 février 1992.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Traite de l'information des consommateurs, de la formation des contrats, de la conformité et sécurité des produits et des services, de l'endettement, des associations de consommateurs et des institutions.![]()
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Edition à jour au 15 octobre 1997.![]()
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Présentation de la réglementation relative à la défense en cinq parties : les principes généraux de la défense, les régimes juridiques de défense, le Ministère de la défense et les organismes sous tutelle, le personnel de la défense et les dispo[...]![]()
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Le décret n°67-671 du 22 juillet 1967 et ses commentaires.![]()
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Les devoirs du médecin, les rapports entre médecins et dispositions diverses.![]()
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Contient le texte du décret du 8 août 1991.![]()
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Texte du décret n°92-157 du 19 février 1992.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Le code officiel des douanes, présente les principes généraux du régime des douanes, l'organisation et le fonctionnement du service des douanes, la conduite des marchandises en douane, les opérations de dédouanement, les régimes douaniers économ[...]![]()
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Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur l'administration, les enseignements scolaires et supérieurs, les personnels éducatifs et administratifs. Eclaire par là même le fonctionnement de l'éducation en France.![]()
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Contient tous les textes législatifs, réglementaires et complémentaires concernant le droit électoral français.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs concernant les étrangers en France et le droit d'asile.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Relative à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du Code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]![]()
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Relatif à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du code de l'environnement, concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Relative à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du Code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]