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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Recueil de textes officiels concernant le règlement général des industries extractives comportant de nombreuses modifications, notamment les nouvelles dispositions des directives européennes en matière de sécurité et de santé des travailleurs.texte imprimé
Une mise à jour de l'édition d'octobre 1984 de la réglementation sur l'exploitation des carrières, en partie abrogée dans le cadre de l'élaboration du nouveau règlement intitulé "Règlement général des industries extractives", institué par le déc[...]texte imprimé
Une mise à jour en janvier 1993.texte imprimé
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Recueil de textes législatifs et réglementaires précisant les conditions d'application des règles de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie.texte imprimé
Précise les conditions d'application des règles de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes pour les établissements des types L à Y et J.texte imprimé
Une réglementation qui prend sa source dans le décret n°54-321 du 15 mars 1954.texte imprimé
Regroupe les dispositions législatives et réglementaires des différentes branches du droit auxquelles sont soumis les établissements de jeux.texte imprimé
Le présent ouvrage reprend le tome II du code de la route.texte imprimé
Présente une séries de textes juridiques sur le thème du licenciement économique et sur la nécessité de redéfinir une nouvelle négociation collective avec les partenaires sociaux.texte imprimé
Ces relations sont examinées à la fois selon les pays concernés, selon les domaines, et selon les acteurs publics et privés qui ne cessent de les actualiser. Sans négliger les rapports entre l'activité économique et la vie culturelle, ni le rôle[...]texte imprimé
Bertrand Renouvin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Des propositions sur le développement de l'Est européen, le renforcement de l'action économique extérieure de la France et sur le projet d'organisation visant à inscrire l'Europe tout entière dans une perspective de progrès et de paix.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document aborde l'organisation, la législation et les comportements administratifs des contribuables. Malgré l'image plutôt positive qu'ont les Français de cette administration, certaines faiblesses demeurent : complexité des textes, lourdeur[...]texte imprimé
Afin d'accroître l'influence de la France dans cette région, le Conseil a retenu trois grandes orientations : relancer le dialogue politique, adapter notre coopération au nouveau contexte, sensibiliser les acteurs économiques et sociaux aux nouv[...]texte imprimé
Ce document permet d'accéder à l'essentiel de la législation relative à l'accès aux soins, l'information et le respect des droits des malades, l'organisation des soins, le secret professionnel, etc.texte imprimé
Le Conseil économique et social formule un certain nombre de propositions visant à accroître la coopération française, notamment dans les domaines stratégiques de la coopération administrative, juridique, culturelle et de la formation technique.texte imprimé
Traite des types de relations établies par les collectivités territoriales, le cadre législatif et réglementaire (coopération décentralisée, dispositions constitutionnelles, législatives, réglementaires) et du développement économique régional e[...]texte imprimé
Donne d'abord une vision globale de la Chine prenant en compte non seulement l'influence de l'histoire et de la culture, l'évolution politique, économique et sociale mais également sa place dans le cadre de l'intégration de l'Asie-Pacifique. Pu[...]texte imprimé
Les propositions relatives à des mesures nouvelles concernent 4 domaines : simplifier l'organisation et le fonctionnement, changer le travail dans le service public, le service public dans l'Europe de 1993, une politique d'accueil et de service [...]texte imprimé
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Textes officiels. Les décrets numéros 87-1064 à 87-1093 du 30 décembre 1987.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de la pharmacie.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels relatifs au secteur de la pharmacie.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.texte imprimé
La liste des cabinets, services, directions rattachés à l'administration centrale et des départements rattachés à l'administration territoriale.texte imprimé
Recueil des principaux textes officiels relatifs au fonctionnement des institutions représentatives du personnel.texte imprimé
Recueil des principaux textes officiels relatifs au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. À jour en février 2001.texte imprimé
Toute la législation sur ce domaine avec une mise à jour de juillet 1989.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes législatifs pour protéger la vie privée.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bernard Calvet, Secrétaire ; Hubert Bouchet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997texte imprimé
Pour assurer la maîtrise de l'hygiène des fabrications et des manipulations, notamment lors du service, conformément aux principes de la directive 93/43 CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Pour la restauration commerciale sous tou[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
En France, un repas sur quatre est consommé hors du domicile. En Europe, le phénomène est identique et l'ouverture des frontières en 1993 va offrir aux entreprises françaises de nombreux débouchés. La France dispose de divers atouts, notamment u[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels.texte imprimé
La circulaire du 13 avril 1988.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997texte imprimé
Donne accès à la loi n°2003-699 du 30 juillet 2003, relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Cette loi tire les leçons de l'accident de l'usine AZF et propose un dispositif de maîtrise de l[...]texte imprimé
Les textes et les modifications apportée par la loi quinquennale n°93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle au rôle des collectivités territoriales en la matière.texte imprimé
En trois parties : Origine et constat de la situation actuelle; Les Deux grandes conséquences sur l'aménagement du territoire; Propositions.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
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Recueil de tous les textes de loi en rapport avec la rupture du contrat de travail.texte imprimé
Rassemble les textes juridiques français ou d'origine européenne ayant trait à la ruralité : les organisations et les institutions, les aides communautaires (FEDER, FEOGA), l'aménagement rural (zones de revitalisation rurale, territoires ruraux [...]texte imprimé
Rassemble des textes sur le salaire, le temps de travail et le développement de l'emploi. L'ensemble des informations est constitué d'articles de lois ou de textes issus des travaux préparatoires du Parlement.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en novembre 2000.