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Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Un bilan de la situation actuelle en ce domaine et des propositions pour son amélioration.texte imprimé
Regroupe les textes réglementaires et administratifs qui visent à assurer la protection des espèces animales et végétales dans le milieu naturel, à contrôler la production et le commerce de certains spécimens, et à garantir aux animaux d'espèces[...]texte imprimé
A jour au 13 décembre 1990.texte imprimé
Les dispositions essentielles pour assurer une meilleure protection des milieux naturels aquatiques et du patrimoine piscicole.texte imprimé
Edition à jour au 1er décembre 1998. Rassemble des textes relatifs aux parcs nationaux , régionaux et à la préservation des paysages, la liste des réserves naturelles et des sites protégés, des informations sur les procédures de création d'une r[...]texte imprimé
La convention de Washington, signée le 3 mars 1973, a pour but la protection de certaines espèces de flore et faune sauvages menacées. Elle réglemente le commerce international des animaux ou plantes de ces espèces, ainsi que des parties ou prod[...]texte imprimé
S'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel) ; patrimoine mobilier ; recherches et études patrimoniales ; règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine immobilier ; subventions et fiscalités.texte imprimé
S'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel) ; patrimoine mobilier ; recherches et études patrimoniales ; règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine immobilier ; subventions et fiscalité[...]texte imprimé
La recommandation J1-98, relative aux marchés de protection-sécurité, proposée par le Groupe permanent d'étude des marchés de matériels mécaniques, électriques et électroniques, adoptée le 15 septembre 1998.texte imprimé
A l'intention des entreprises et autres établissements assujettis, ce document réunit les principales dispositions réglementaires issues du code du travail relatives à la prévention des risques électriques ainsi que quelques textes annexes. Edit[...]texte imprimé
Toute la réglementation en la matière.texte imprimé
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Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003D'après la convention collective nationale du 18 décembre 1978 étendue par arrêté du 28 février 1979.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001D'après la convention collective nationale du 18 décembre 1978 étendue par arrêté du 28 février 1979. A jour en septembre 2001.texte imprimé
Paul Masson, Metteur en scène, réalisateur ; Alex Türk, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le traité d'Amsterdam introduit des bouleversements dans le processus européen de coopération policière. La France doit constituer une force de proposition et de contrôle. Deux conditions sont nécessaires : une volonté politique forte grâce à l'[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Rapport d'activité.texte imprimé
Les activités de la commission pour l'année 1998, les arrêtés et les avis émis.texte imprimé
Les activités de la Commission pour l'année 88. Les arrêtés et les avis émis.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Simon, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propositions susceptibles de valoriser les atouts de la place financière de Paris dans le nouveau contexte économique : entrée en vigueur de l'euro, développement des nouvelles technologies, etc.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marcel Deneux, Secrétaire ; Jean-Paul Emorine, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998La Commission européenne a proposé, en juillet 1997, une nouvelle réforme de la PAC (politique agricole commune), qui a suscité un débat. La commission des affaires économiques du Sénat a dessiné ici un avenir.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Présente des textes et allocutions de diverses personnalités (président de la République, secrétaire général du Gouvernement, vice-président du Conseil d'Etat...) sur la codification puis le rapport annuel d'activité dans lequel la Commission en[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Présente les activités de la commission pour l'année 1999, avec les avis adoptés et les communiqués de presse.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Comprend le texte de la convention collective nationale de la radiodiffusion, ses annexes ainsi que les différents textes complémentaires se rapportant à ce secteur.texte imprimé
Présente un bilan financier sur les élections législatives de 2002. Publie les comptes des formations politiques durant la campagne législative. Décrit également les comptes de l'exercice 2001. Propose des modifications d'ordre législatif, régle[...]texte imprimé
Couvre la période du 1er septembre 2003 au 31 octobre 2004. Expose les missions, les méthodes de travail et les conditions de fonctionnement du CSM. Développe également des réflexions sur l'évaluation individuelle des magistrats.texte imprimé
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Le Service central de prévention de la corruption (SCPC), créé en janvier 1993, analyse, dans ce rapport annuel, la corruption dans les régies publicitaires et le marchandisage. Il approfondit la fraude et la corruption dans les marchés publics [...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Le présent rapport analyse l'application d'une loi de financement de la sécurité sociale, celle de 1997. Il présente les observations de la Cour des Comptes sur les dispositifs de connaissance et de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, cer[...]texte imprimé
Le service central de prévention de la corruption (SCPC), créé en janvier 1993, évoque, dans ce rapport annuel, la façon dont il a sensibilisé les différentes administrations à sa mission de détection de la corruption. Il axe par ailleurs ses tr[...]texte imprimé
Nombreux avis donnés en annexes.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Rapport de la Cour des comptes sur l'Association française contre les myopathies, présente l'association, analyse ses comptes ainsi que la collecte des fonds, leur affectation et leur utilisation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Après une synthèse des observations de la Cour de comptes, ce rapport présente l'Association pour la recherche sur le cancer, les comptes d'emploi des ressources, les ressources, leur emploi pour l'aide à la recherche, les frais de collecte, d'i[...]texte imprimé
Bilan général pour l'année 1990.texte imprimé
Comprend : le marché 1987 et la crise, la modernisation du marché, la protection de l'épargne, l'information, les contrôles et sanctions, la gestion de l'épargne collective, la coopération internationale, fonctionnement de la Commission et de no[...]texte imprimé
Evolution, transparence et intégrité du marché, gestion de l'épargne collective et coopération internationale.texte imprimé
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Comprend une synthèse dégageant les principales évolutions des marchés et de l'action de la COB en 1990, un rapport détaillé sur les différents sujets traités par les services et examinés par la COB, des annexes techniques portant sur le fonctio[...]texte imprimé
Bilan et réflexion sur le domaine d'intervention du médiateur, avec de nombreux exemples significatifs.texte imprimé
Retrace l'ensemble des éléments qui caractérisent l'institution du médiateur de la République, rend compte de l'activité de l'institution au cours de l'année 1989 et, enfin, amène à jeter un regard sur l'administration.texte imprimé
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En 4 parties : Etat et établissements nationaux, Collectivités territoriales et établissements publics locaux, Protection sociale, Entreprises publiques.texte imprimé
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Bilan général pour l'année 1989.