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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Une invitation à faire un voyage dans un Japon volontaire qui oblige la France à s'interroger sur ses propres certitudes.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Serge Poignant, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Les autoroutes de l'information, en abolissant les contraintes de temps et d'espace, transforment en profondeur les modes traditionnels d'information, et constituent, à la veille de l'an 2000, un véritable enjeu économique. Seront-elles un handi[...]texte imprimé
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Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République (pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, Conseil économique et social, pouvoir judiciaire), ainsi que des di[...]texte imprimé
Jacques Lallement, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Au sommaire : Le Niveau de prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE; Modalités de taux d'assiette et de contrôle des charges des entreprises en France et en Europe : approche qualitative; Priorités pour l'harmonisation des charg[...]texte imprimé
Comprend en annexe les textes relatifs au sujet : ordonnances, décrets, décisions, avis.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Bilan des mesures de préservation des ressources en eau face aux pollutions d'origine agricole, notamment en Bretagne où des programmes nombreux et coûteux ont été engagés depuis 30 ans.texte imprimé
Liste arrêtée au 31 juillet 1991.texte imprimé
Composition du gouvernement et des cabinets de la présidence de la République et des différents ministres et secrétaires d'Etat.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en décembre 1997.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Recueil de textes officiels à jour en novembre 1997.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Mise à jour au 19 février 2001.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné également accompagnés des accords communs sur la formation professionnelle, l'organisation de la section professionnelle presse en région, le temps de travail et la cessation anti[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Fait le bilan des catastrophes survenues en métropole et dans les départements d'outre-mer durant la période triennale 1988-1990 et décrit les activités de prévention réalisées.texte imprimé
Bernard Chevalier, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Les incidences sur l'emploi du cumul emploi-retraite et une réflexion globale du Conseil économique et social sur les conditions équitables de l'autorisation du cumul.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Delarue, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport présenté le 13 janvier 1987.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Maurice Ligot, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Ce rapport constate que les désordres monétaires créent de graves distorsions de concurrence et propose comme solution une monnaie unique européenne dont les conditions restent à déterminer et les modalités à préciser.texte imprimé
Un bilan des politiques françaises et étrangères de prévention et de sanction de la toxicomanie.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels concernant les ingénieurs et les cadres.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : congés de formation, délégués du personnel, sécurité et conditions de travail, droit d'expression des salariés, licenciement individuel, congés payés, prime d'ancienneté...texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : congés de formation, délégués du personnel, sécurité et conditions de travail, droit d'expression des salariés, licenciement individuel, congés payés, prime d'ancienneté...texte imprimé
Spécifications et études des produits alimentaires courants.texte imprimé
Réunit la réglementation du code de la santé publique français et les directives du Conseil et de la Commission des Communautés européennes sur la fabrication, l'importation et la mise sur le marché de ce type de produits.texte imprimé
La réglementation du code de santé publique et les directives européennes sur la fabrication, l'importation et la mise sur le marché de ce type de produits.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Propose des informations et des recommandations, aux acheteurs publics, pour l'élaboration et le suivi de l'exécution des marchés de fournitures de produits surgelés. Sont exposées les contraintes des partenaires, collectivités et professionnels[...]texte imprimé
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Les différents textes relatifs à la nouvelle profession d'avocat qui résulte de la fusion des professions d'avocat et de conseil juridique. A jour au 6 novembre 1997.texte imprimé
Regroupe les textes légaux concernant : les activités nécessitant des autorisations administratives (établissements hôteliers, cinémas, équipements commerciaux), les activités de certaines professions (coiffeurs, taxis, loueurs de vehicules), ce[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : droit syndical, contrat de travail, emploi et dispositions particulières, maladie et accident, résiliation du contrat de travail...texte imprimé
Pour connaître l'hygiène dans le secteur de la brasserie et la fabrication industrielle de la bière, conformément à la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels relatifs au secteur de la promotion immobilière.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en février 2001.texte imprimé
Robert Lanusse-Crousse, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989L'état de ce secteur dans la production économique française.texte imprimé
Recueil des principaux textes relatifs aux droits et aux obligations des propriétaires d'un logement à usage d'habitation : salubrité, location, copropriété, mitoyenneté, amélioration de l'habitat.texte imprimé
Mise à jour en janvier 1992.texte imprimé
Traite de l'exercice dans les Etats de l'Union européenne qui formellement adoptent l'idée d'une planification puis ceux qui la refusent.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Michèle Rivasi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La Commission européenne a présenté un Livre vert destiné à recueillir des informations sur l'application de la directive 85/74/CEE du 25 juillet 1985 qui a consacré la responsabilité sans faute du producteur au titre du défaut de sécurité de s[...]texte imprimé
Réglementation française relative à la radioprotection, établie conformément aux recommandations des organismes internationaux ainsi qu'aux normes européennes du traité Euratom.texte imprimé
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Regroupe les textes officiels encadrant l'utilisation, la protection et la gestion des eaux, en particulier la loi du 21 avril 2004 qui transpose la directive européenne établissant une politique communautaire de l'eau. Contient également les tr[...]texte imprimé
La Cour des comptes apprécie la pertinence de l'organisation administrative de la direction de la procédure judiciaire de la jeunesse (PJJ), le fonctionnement des établissements du secteur public de la PJJ et les moyens mis en oeuvre par la PJJ [...]texte imprimé
Recueil de textes officiel à jour en septembre 1998.texte imprimé
Regroupe les textes concernant la protection civile et pénale, sociale et sanitaire des mineurs ainsi que les textes relatifs à leurs conditions d'emploi. Avec un index composé de mots usuels qui renvoie aux principaux textes de loi en vigueur.