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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 13 août 1999, à jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des fédérations départementales, interdépartementales, régionales et de la fédération nationale des chasseurs, de l'Union nationale des fédérations, du syndicat national des chasseurs de France, etc.![]()
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FRANCE, Auteur ; Maurice Bonnet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Etude de l'impact de l'augmentation dans la population totale de la proportion des personnes âgées sur le plan international et au niveau européen.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport, issu d'une enquête conduite en 2004 par les deux chambres de la Cour des comptes et les treize chambres régionales des comptes, présente un bilan des réponses données en matière d'offre de services et de capacités d'hébergement, met [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Andrieu, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987![]()
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La filière viande bovine se trouve à une période charnière. Ces propositions visent à fournir les conditions d'une relance maîtrisée de la production indispensable à la satisfaction des besoins du marché.![]()
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Comprend la loi 2003-289 du 31 mars 2003 modifiant la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées (APA) et visant à assurer son financement. Contient également les textes qu'elle modifie, les décrets d'application et son contexte[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998. A jour en mai 2000.![]()
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Un bilan sur l'évolution des exportations et des importations des produits agroalimentaires de la France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Henri Théry, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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L'arrêté du 11 décembre 1986, l'avis du Conseil national de la comptabilité, le plan comptable général agricole.![]()
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Comprend la nomenclature générale, la nomenclature simplifiée et les documents de synthèse.![]()
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Chaque chapitre de ce guide correspond à une procédure particulière relative au POS. Chaque procédure est décrite au regard des actes administratifs qui marquent les étapes de son avancement. En outre, ce guide contient un certain nombre de sché[...]![]()
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Chaque chapitre de ce guide correspond à une procédure particulière relative au POS. Chaque procédure est décrite au regard des actes administratifs qui marquent les étapes de son avancement. En outre, ce guide contient un certain nombre de sché[...]![]()
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Emile Arrighi de Casanova, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Examine, à la lumière de l'expérience des contrats de plan, les points suivants : la coordination des procédures entre les niveaux national et régional, la qualité des outils utilisés, l'intervention des acteurs économiques et sociaux régionaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels sur les conventions collectives du secteur industriel de la plasturgie, à jour en mai 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en juin 2001.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Les résultats de l'évaluation procédée par le Conseil économique et social ont permis de conclure que la politique analysée sur la période 1982-1992 a créé environ 104.000 emplois et a favorisé le redressement de nombreuses zones classées comme [...]![]()
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La Cour a examiné les comptes et la gestion de huit sociétés concessionnaires, de deux associations, de deux établissements publics et du service d'études techniques des routes et autoroutes. Il examine les caractéristiques du système autoroutie[...]![]()
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La loi de programmation militaire du 27 janvier 2003 prend en compte le contexte géopolitique et stratégique de l'après 11 septembre 2001 et détermine les choix en matière d'équipements militaires. Cet ouvrage présente la loi publiée au $$Journa[...]![]()
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Un rapport en 3 parties : histoire et évolution de la vie familiale et des politiques familiales, analyse de la politique familiale actuelle et évaluation, voies d'évolution souhaitables de cette politique.![]()
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Après avoir analysé les objectifs et les moyens de la politique portuaire de l'Etat, la Cour examine la gestion économique et financière des ports autonomes et celle du domaine des établissements publics portuaires.![]()
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Réunit la loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, des textes sur le contexte de l'adoption de la loi, les textes législatifs en vigueur à jour des modifications apportées par la loi et des outils documentaires (t[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Oudin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Bilan critique de la politique européenne des transports : jusqu'en 1985 elle était quasiment inexistante, depuis elle a progressé sans combler pour autant le retard. Ce rapport pointe les insuffisances en matière de sécurité, d'harmonisations f[...]![]()
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L'ambiguïté de l'expression et la difficulté à en proposer une définition simple sont révélateurs de problèmes fondamentaux concernant le contenu et les objectifs d'une politique pourtant qualifiée de prioritaire par les gouvernements successifs.![]()
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La réglementation en ce domaine.![]()
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Un recueil des textes officiels relatifs au calcul de l'assiette des redevances et des primes pour épuration dans le but de contribuer à une gestion rationnelle des ressources de l'eau et à la lutte contre la pollution.![]()
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Un recueil des textes officiels relatifs au calcul de l'assiette des redevances et des primes pour épuration dans le but de contribuer à une gestion rationnelle des ressources de l'eau et à la lutte contre la pollution. Edition mise à jour au 1e[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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En quatre parties : La Complexité du système portuaire français; Le Rôle économique majeur des ports; Le Cas particulier des ports des îles; Propositions, conclusion, les moyens de la renaissance des ports français.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil d'articles officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en décembre 1999.![]()
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François Guillaume, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995L'Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d'une timide éclaircie : l'exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnelle pour renforcer sa production cinématographique et télévisuelle? Tel est l'enjeu principal du[...]![]()
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Regroupe les textes officiels règlementant l'économie numérique afin de favoriser le développement du commerce par Internet, en clarifiant les règles à la fois pour les consommateurs et les prestataires. Vise à la sécurisation des transactions e[...]![]()
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Les enjeux du tourisme français, les actions stratégiques pour développer l'industrie touristique.![]()
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Jean-Paul Charié, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut régir le marché, elle doit fixer des règles de loyauté. Cette étude les définit et les justifie[...]