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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Pour faciliter l'information et la sécurité juridique des acteurs économiques.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec l'accord relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et d[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Remise à jour des textes fondamentaux relatifs aux distinctions honorifiques.![]()
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Législation complète relative à ces trois distinctions.![]()
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L'évolution des investissements immatériels dans la production laitière, l'industrie automobile, l'information et la communication, les conditions de la vie quotidienne.![]()
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Donne accès à la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (qui constitue le deuxième volet de la réforme de décentralisation), à ses travaux préparatoires ainsi qu'aux textes législatifs à jour des modifica[...]![]()
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Textes officiels.![]()
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Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
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FRANCE, Auteur ; MarcelF. Surbiguet, Auteur ; Pascal Vagogne, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1988Recense les traités et accords bilatéraux par pays, les traités et accords multilatéraux par organismes internationaux, les traités et accords résultant de l'appartenance de la France aux communautés européennes.![]()
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Listes établies par les soins du ministère de l'Intérieur.![]()
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Présente la réglementation relative aux droits et obligations des locataires : l'établissement, la durée et la résiliation du contrat de location, la détermination des loyers et des charges, les travaux, la rémunération des intermédiaires, l'éta[...]![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 1er avril 2000.![]()
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Contient les dispositions qui régissent l'établissement, la durée, et la résiliation du contrat de location, la détermination des loyers et des charges, les travaux, la rénumération des intermédiaires, l'état des lieux, le congé et le délai de p[...]![]()
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Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...![]()
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Donne accès à la loi de programmation pour l'outre-mer n°2003-660 du 21 juillet 2003 et à des extraits de ses travaux préparatoires. Ce texte contient des mesures s'inscrivant dans le long terme (quinze ans) et qui visent à promouvoir un dévelop[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Méhaignerie, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997Cette étude qui constitue, une première évaluation de l'efficacité de la loi Robien, apporte une première contribution au débat sur les améliorations d'un dispositif d'allègement des charges sociales qui favorise une démarche décentralisée et né[...]![]()
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Donne accès aux lois de décentralisation publiées au $$Journal Officiel des lois et décrets$$ du 30 juillet et du 2 août 2004 ainsi qu'aux modifications induites dans d'autres textes législatifs. Contient également les travaux préparatoires de c[...]![]()
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Textes officiels.![]()
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Guide à l'attention des acheteurs publics de lubrifiants, liquides de freins, antigels et liquides de refroidissement pour véhicules terrestres.![]()
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Les spécifications de besoins et de fournitures.![]()
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Contient la loi 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous influence de stupéfiants et la loi 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière ainsi que les autres textes portant les modifications induites par [...]![]()
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Objet et durée des marchés, pièces, modalités, responsabilités, vérifications...![]()
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Commentaires, conseils, renseignements pratiques...![]()
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Les mutations du monde rural, les services au public, les études sur les besoins des ruraux et les solutions actuelles et propositions.![]()
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Etudie les différentes composantes de l'entretien des matériels militaires durant leur vie opérationnelle. Constate la dégradation de la disponibilité des matériels militaires et détermine ses origines, puis analyse les réponses qui lui sont app[...]![]()
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Textes réglementaires à jour au 11 juin 1998.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Présente l'accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. À jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels, à jour en juin 1991.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. 12e édition, octobre 2000. Réimpression de juin 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels du commerce au détail du vêtement.![]()
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Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
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Contient tous les textes, projets, décisions, débats et observations relatives à l'adoption de la loi 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité. Comprend égalemen[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Martinand, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Pour mieux maîtriser leurs réseaux urbains, les élus locaux ont besoin d'arbitrer à bon escient entre la régie et la gestion déléguée. Cela suppose qu'ils s'organisent afin d'échanger leurs expériences, ou des informations permettant de comparer[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective régionale du 1er octobre 1985 étendue par arrêté du 16 juin 1986 qui aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation du personnel, le contrat de travail, la classific[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises et des établissements relevant par leur activité principale de la manutention portuaire du port de Fort-de-France.![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er septembre 1989.![]()
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FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
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Le décret 81-1075 du 4 décembre 1981 et son application.![]()
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A jour au 22 décembre 1987.