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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1991.![]()
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Contient la circulaire du 15 mars 1991.![]()
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Comprend la circulaire du 6 mars 1968 relative aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d'hygiène alimentaire et qui a pour objectif de prévenir des accidents, soit immédiats (toxi-infections et intoxications), soit à plus ou moins long t[...]![]()
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Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires ; à jour au 1er septembre 1997
Inclut les nouvelles règles sanitaires d'échanges de denrées animales ou d'origine animale sur le territoire de l'Union européenne et en provenance des pays tiers à l'Union. Précise les points d'entrée autorisés et les exigences sanitaires spéci[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Comprend l'arrêté du 11 janvier 1994.![]()
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Recueil de textes réglementaires à jour au 28 juin 1991.![]()
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Regroupe les textes de base de la réglementation de l'hygiène des denrées animales ou d'origine animale destinées à la consommation, ainsi qu'un certain nombre de textes de portée générale applicables à plusieurs catégories de denrées.![]()
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Comprend l'arrêté du 22 mai 1990.![]()
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A jour en avril 1991.![]()
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En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; l'Image de la France à l'étranger; Des Acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de pro[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Texte de la convention collective nationale du personnel de l'immobilier du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989. A jour en septembre 1999.![]()
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Contient les textes légaux concernant les fonds de commerce (vente, nantissement et opérations de crédit-bail, tarifs des greffiers des tribunaux de commerce) ainsi que la réglementation relative aux baux commerciaux.![]()
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Un bilan statistique des investissements français à l'étranger recensés en janvier 1990 dans le commerce et les services.![]()
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En quatre parties : La Banque de France aujourd'hui; Les Autres banques centrales; L'Indépendance de la banque centrale est à la fois une exigence du traité sur l'Union européenne et un élément favorable à la bonne gestion de la monnaie.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels au 20 février 1995.![]()
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Textes officiels à jour en octobre 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Un état de lieu de la complexité de l'imposition des revenus et les voies à emprunter pour sa simplification.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.![]()
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Une convention mise en place en mai 1956.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour avril 1992.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Entrer dans les nomenclatures sans avoir à connaître leur organisation logique.![]()
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L'Indonésie semble durablement affaiblie du point économique et politique et les perspectives de sortie de crise paraissent lointaines et incertaines. Mais, même affaiblie, elle démeure l'un des pays les plus importants de l'Asie du sud-est. Ell[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en oct. 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en décembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs aux différents statuts des personnels de l'industrie cinématographique et de la distribution de films, employés, ouvriers, cadres et agents de maîtrise.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en mai 1994.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueils de textes officiels pour les salariés des secteurs concernés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Conventions collectives nationales et accords nationaux | 2003Recueil de textes officiels pour le personnel ouvrier, les employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise et les ingénieurs et cadres de la branche. Accords nationaux communs aux trois catégories de personnel.![]()
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Nouvelle édition de cette convention comprenant la liste chronologique des textes et les arrêtés d'extension.![]()
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Principaux textes pour assurer l'hygiène dans le domaine des jus de fruits conformément aux principes de la directive 93/43.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en mai 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 juin 1999, étendue par arrêté du 26 avril 2000. Mise à jour en octobre 2000.![]()
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La convention et ses annexes catégorielles.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'industrie du pétrole.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.